Fournitures d'équipements nautiques pour le Centre Municipal de Voile de la Ville de Toulon en 3 lots

Les marchés ont pour objet la fourniture de matériels, accessoires et embarcations nautiques pour le parc nautique de la Ville et plus particulièrement pour le Centre de Voile de la Ville de Toulon. Ce matériel est destiné à entretenir et enrichir le parc nautique du centre de voile de la …

CPV: 34522150 Catamaran sailing boats, 34522250 Sailing dinghies, 34522600 Rowing boats, 37412000 Water-sports equipment, 34522550 Canoes
Place of execution:
Fournitures d'équipements nautiques pour le Centre Municipal de Voile de la Ville de Toulon en 3 lots
Awarding body:
Ville de Toulon
Award number:
25FF-DCP-0352-W

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Toulon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures d'équipements nautiques pour le Centre Municipal de Voile de la Ville de Toulon en 3 lots
Description : Les marchés ont pour objet la fourniture de matériels, accessoires et embarcations nautiques pour le parc nautique de la Ville et plus particulièrement pour le Centre de Voile de la Ville de Toulon. Ce matériel est destiné à entretenir et enrichir le parc nautique du centre de voile de la ville, pour une pratique dans les meilleures conditions et en toute sécurité
Identifiant de la procédure : 6a2e7f7d-0aab-411f-857a-2a402e5ae13f
Identifiant interne : 25FF-DCP-0352-W
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34522150 Catamarans
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522250 Petits voiliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522600 Embarcations à rames
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 107 900 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant total du présent avis correspond au montant Ht de la somme des lots 2 et 3 (soit 88 196.62 euro(s) Ht) Le montant du lot n°1 correspond à la somme des postes de prix du Bpuvdenc soit (16 013.12 euro(s) Ht) Le montant du lot n°2 correspond à la somme des postes de prix du Bpuvdec soit (72 183.50 euro(s) Ht) Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont : Pour le lot 2 : Montant minimum annuel : 5 000 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) Ttc Montant maximum annuel : 35 000 euro(s) Ht soit 42 000 euro(s) Ttc Les marchés ont été attribués sur la base des critères suivants : Pour le lot 2 : Critère prix noté sur 70 points lui même divisé en deux sous critères notés respectivement 50 et 20 points, critère valeur technique noté sur 20 points et critère performances environnementales noté sur 10 points. Pour le lot 3 : Critère prix noté sur 70 points, critère valeur technique noté sur 20 points et critère performances environnementales noté sur 10 points. Le lot 1 a été déclaré infructueux par le Pouvoir Adjudicateur pour défaut de dépôt d'offres. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) Ces marchés ont été signés le 19/08/2025 et notifiés le 19/08/2025 Les données essentielles sont disponibles sur la plateforme Aws www.marches-publics.info
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'accastillage et accessoires
Description : Achat de matériels et pièces d'accastillage adaptés aux diverses embarcations nautiques de la ville
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34522150 Catamarans
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522250 Petits voiliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522600 Embarcations à rames
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 267792-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de gréements divers pour voiliers et embarcations de loisirs
Description : Achat de matériels et pièces de gréement adaptées aux diverses embarcations nautiques de la ville
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34522150 Catamarans
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522250 Petits voiliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522600 Embarcations à rames
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 267792-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture d'embarcations de loisirs et accessoires
Description : Achat de deux CATAMARANS 13, deux chariots de mise à l'eau, vingt dériveurs optimist, quinze KAYAKS polo, cinq KAYAKS polo capacité supérieure, cinq KAYAKS de mer et huit STAND UP PADDLE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34522150 Catamarans
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522550 Canoës
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522250 Petits voiliers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34522600 Embarcations à rames
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37412000 Équipements de sports nautiques

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 267792-2025

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Voie de recours: *référé pré contractuel (CJA, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *référé contractuel (CJA, art L 551-13 et suivants); *recours en contestation: (Arrêt CE du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 88 196,62 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 88 196,62 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : YACHTING DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 16 013,12 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025rl110
Titre : Fourniture de gréements divers pour voiliers et embarcations de loisirs
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 88 196,62 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : YACHTING DISTRIBUTION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 72 183,5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025rl111
Titre : Fourniture d'embarcations de loisirs et accessoires
Date de conclusion du marché : 22/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : BF241260-F052-F9C3-87088887DDBB8AF1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Toulon
Numéro d’enregistrement : 56966
Adresse postale : Avenue de la République Cs 71407
Ville : Toulon
Code postal : 83056
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : Massi Josée
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0494363240
Adresse internet : https://www.toulon.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : BF241280-A35C-E45E-6E31D29AFC740BA9
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CCIRAL
Numéro d’enregistrement : BF24128F-C1C1-EC22-80318B4F37BD85AE
Adresse postale : Place Félix Baret Cs 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone : 0484354554
Télécopieur : 0484354460
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : YACHTING DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1624430-1-2-1
Adresse postale : 8 Av Lascos
Ville : Martigues
Code postal : 13117
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marconyachting@marconyachting.com
Téléphone : 04 42 81 12 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : YACHTING DISTRIBUTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1624430-1-3-1
Adresse postale : 8 Av Lascos
Ville : Martigues
Code postal : 13117
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marconyachting@marconyachting.com
Téléphone : 04 42 81 12 54
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 072c5205-6e9f-44b8-b775-5a1bcbb7a1b5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2025 09:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00547400-2025
Numéro de publication au JO S : 159/2025
Date de publication : 21/08/2025