Fourniture, pose, réparation de stores et de rideaux

Accord cadre de fournitures mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande passé en Appel d'offre ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) sans montant minimum et avec un montant maximum de 535 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. Remise d'échantillons à prévoir. Lot …

CPV: 39515000 Curtains, drapes, valances and textile blinds, 39515100 Curtains, 39515400 Blinds, 39522130 Sunblinds
Place of execution:
Fourniture, pose, réparation de stores et de rideaux
Awarding body:
VILLE DE SAINT NAZAIRE
Award number:
2014061115MV

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE SAINT NAZAIRE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, pose, réparation de stores et de rideaux
Description : Accord cadre de fournitures mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande passé en Appel d'offre ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) sans montant minimum et avec un montant maximum de 535 000,00 euro(s) HT sur la durée du marché. Remise d'échantillons à prévoir. Lot 1 réservé
Identifiant de la procédure : de5310f7-ae54-4750-b4e1-3f7cf8f0211e
Identifiant interne : 2014061115MV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515100 Rideaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39522130 Rideaux pare-soleil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : 2024061115mva - Lot n°1 - Sans minimum et avec un maximum de : - Ville de Saint-Nazaire : 50 000,00 euro(s) - Carene : 50 000,00 euro(s)- Montoir de Bretagne : 10 000,00 euro(s) - Ccas : 5 000,00 euro(s)Total groupement : 115 000,00 euro(s) pour la durée du marché (48 mois). 2024061115mvb - Lot n°2 - Sans minimum et avec un maximum de : Ville de Saint-Nazaire : 200 000,00 euro(s) Carene : 200 000,00 euro(s)Montoir de Bretagne : 15 000,00 euro(s) Ccas : 5 000,00 euro(s)Total groupement : 420 000,00 euro(s) pour la durée du marché (48 mois)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Confection de rideaux et voilages
Description : lot réservé
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515100 Rideaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515100 Rideaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39522130 Rideaux pare-soleil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 788388-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture, pose, dépose et réparation de rideaux, voilages, stores intérieurs, films sur vitrages, tringlerie, accessoires
Description : lot non réservé
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39515100 Rideaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515400 Stores
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39522130 Rideaux pare-soleil
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39515000 Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 788388-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 535 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 535 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION MARIE MOREAU
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 115 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024061115mva
Titre : Confection de rideaux et voilages
Date de conclusion du marché : 06/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 535 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLUNA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 420 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024061115mvb
Titre : Fourniture, pose, dépose et réparation de rideaux, voilages, stores intérieurs, films sur vitrages, tringlerie, accessoires
Date de conclusion du marché : 06/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 18A36C58-A42F-5F45-05798990FEDC3DEC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VILLE DE SAINT NAZAIRE
Numéro d’enregistrement : 53457
Adresse postale : Place François Blancho
Ville : Saint Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : SAMZUN DAVID
Téléphone : 0240004163
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 18A36C76-C5A2-498B-A7AC9CD3AD875F43
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 18A36C87-A82A-964C-71B17DDC3E82316E
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ASSOCIATION MARIE MOREAU
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1577354-1-1-1
Adresse postale : 40 Rue Albert Schweitzer
Ville : Saint-Nazaire
Code postal : 44600
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : esat@marie-moreau.fr
Téléphone : 02 40 53 85 79
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOLUNA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1577354-1-2-1
Adresse postale : 175 Rue Lavoisier
Ville : Ancenis-Saint-Gereon
Code postal : 44150
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@soluna.fr
Téléphone : 02 40 83 08 03
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2dbf52f9-fe61-4e3f-8835-f7870a8ad6fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/06/2025 12:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00387909-2025
Numéro de publication au JO S : 113/2025
Date de publication : 16/06/2025