Fourniture, maintenance et infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS)

Le présent marché a pour objet la fourniture, la maintenance et l'infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS). Le présent marché a pour objet la fourniture, la maintenance et l'infogérance d’une solution de Learning Management System (LMS).

CPV: 80500000 Training services, 48931000 Training software package, 80530000 Vocational training services
Deadline:
Nov. 19, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture, maintenance et infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS)
Awarding body:
OPCO SANTE
Award number:
2025.DMC.028

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : OPCO SANTE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, maintenance et infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS)
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, la maintenance et l'infogérance d'une solution de Learning Management System (LMS).
Identifiant de la procédure : 1fe70c9b-8af8-4e75-803b-db6f77a0d04c
Identifiant interne : 2025.DMC.028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, maintenance et infogérance d’une solution de Learning Management System (LMS)
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture, la maintenance et l'infogérance d’une solution de Learning Management System (LMS).
Identifiant interne : 2025.DMC.028

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
Options :
Description des options : L'accord-cadre est établi pour une durée initiale de 1 (un) an à compter de la date de notification. Il est ensuite renouvelable par tacite reconduction, par période de 1 (une) année, 3 (trois) fois maximum. Toutefois, la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans. En cas de non-reconduction, le Pouvoir adjudicateur notifie sa décision au Titulaire par courrier ou par courriel en recommandé avec accusé de réception, 2 (deux) mois avant la fin de l'année en cours. Conformément à l’article R.2112-4 du Code de la commande publique, le Titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction de l'accord-cadre. Les montants minimum et maximum du marché resteront inchangées en cas de reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : OPCO SANTE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : OPCO SANTE
Numéro d’enregistrement : 85403311500015
Département : Service achats et marchés publics
Adresse postale : 31 rue Anatole France
Ville : Levallois perret
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@opco-sante.fr
Téléphone : 01 49 68 10 10
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_37kQKNgAaD
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement : 177 801 115 00151
Ville : Nanterre
Code postal : 92020
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tj-nanterre@justice.fr
Téléphone : 01 40 97 10 10
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 67be8ddd-8262-4438-a443-3dbea255e1ff - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2025 17:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00685502-2025
Numéro de publication au JO S : 200/2025
Date de publication : 17/10/2025