Fourniture et pose de stations débit-métrique - étang de Beaurepaire (79)

La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de stations débit-métriques sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département des Deux-Sèvres. Lieu(x) d'exécution : Saint-Maurice Étusson (79), Genneton (79) et Cléré sur Layon (49) Enlèvement et préparation au chantier de pose de …

CPV: 77300000 Horticultural services, 90710000 Environmental management, 90720000 Environmental protection
Deadline:
July 24, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et pose de stations débit-métrique - étang de Beaurepaire (79)
Awarding body:
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Award number:
2025-89

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et pose de stations débit-métrique - étang de Beaurepaire (79)
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture et la pose de stations débit-métriques sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département des Deux-Sèvres. Lieu(x) d'exécution : Saint-Maurice Étusson (79), Genneton (79) et Cléré sur Layon (49)
Identifiant de la procédure : 153819f2-edc7-49f8-ad49-d66d3845b462
Identifiant interne : 2025-89
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90710000 Gestion environnementale
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77300000 Services horticoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Droit transnational applicable : xx

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Enlèvement et préparation au chantier de pose de clôtures (broyage et/ou élagage préalable)
Description : Enlèvement et préparation au chantier de pose de clôtures (broyage et/ou élagage préalable)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77300000 Services horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90720000 Protection environnementale

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pose de clôture
Description : Pose de clôture
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77300000 Services horticoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90720000 Protection environnementale

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Q5FgePRgfs

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/07/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges -
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine -
Organisation qui traite les offres : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 38857596100031
Adresse postale : 6 ruelle du Theil
Ville : Saint-gence
Code postal : 87510
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : marches@cen-na.org
Téléphone : 0555032907
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 17870111600497
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ad7d6a4b-4731-44f8-a2f4-865f3a65d7c5 - 13
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/06/2025 16:25 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00411213-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025