Fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes

procédure d'appel d'offres en groupement de commandes concerne la fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes. Les quatre marchés susvisés seront conclus sous la forme d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans minimum …

CPV: 24300000 Basic inorganic and organic chemicals
Deadline:
May 12, 2025, 11:30 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes
Awarding body:
Université de Rennes
Award number:
2025026AOF

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Rennes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes
Description : procédure d'appel d'offres en groupement de commandes concerne la fourniture et livraisons de produits chimiques pour les activités d'enseignement, de recherche ou de fonctionnement de l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes. Les quatre marchés susvisés seront conclus sous la forme d'accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 2 000 000 euros HT pour chacun des lots sur toute la durée du marché reconductions comprises. Ils seront conclus pour une période ferme d'un an, reconductibles par tacite reconduction trois fois pour une durée supplémentaire d'un an, sans que leur durée globale ne dépasse quatre ans. Date de démarrage : juillet 2025.
Identifiant de la procédure : b9c8f2fb-5951-4a8e-a1b6-e2f537714cb8
Identifiant interne : 2025026AOF
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : L'ensemble des lieux d'exécution sont détaillés au dossier de consultation
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Procédure d'appel d'offres en groupement de commandes entre l'Université de Rennes, l'ENSCR et l'INSA de Rennes
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits organiques
Description : Produits organiques
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Options :
Description des options : Il est prévu la possibilité de trois (3) reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : CF DCE

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre avec un minimum de 4 Titulaires. Attribution des bons de commande en cascade.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. article 6 du RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. article 7 du RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits minéraux et catalyses
Description : Produits organiques
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Options :
Description des options : Il est prévu la possibilité de trois (3) reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : CF DCE

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre avec un minimum de 4 Titulaires. Attribution des bons de commande en cascade.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. article 6 du RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. article 7 du RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Acides, bases, sels et solvants
Description : Produits organiques
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Options :
Description des options : Il est prévu la possibilité de trois (3) reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : CF DCE

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre avec un minimum de 4 Titulaires. Attribution des bons de commande en cascade.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. article 6 du RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. article 7 du RC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Solvants deutérés
Description : Produits organiques
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Options :
Description des options : Il est prévu la possibilité de trois (3) reconductions à la date anniversaire des marchés pour une durée d'une année supplémentaire par reconduction tacite, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CF. CCTP
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : CF DCE

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum mais avec un maximum. Chaque lot donnera lieu à un accord-cadre avec un minimum de 4 Titulaires. Attribution des bons de commande en cascade.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Cf. article 6 du RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/05/2025 11:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Université de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. article 7 du RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Rennes
Numéro d’enregistrement : ORG-0001 - Université de Rennes
Département : Direction des affaires financières et de la politique d'achat
Adresse postale : 2 rue du thabor cs46510
Ville : Rennes
Code postal : 35065
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Pôle des achats
Adresse électronique : achats@listes.univ-rennes.fr
Téléphone : 0223233670
Adresse internet : www.univ-rennes.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4c809bfb-3b18-473f-aa6c-04138a2431c9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 13:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00241201-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025