Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) HT/ Montant maximum annuel: 290 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par …

CPV: 39224300 Brooms and brushes and other articles for household cleaning
Place of execution:
Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Awarding body:
VILLE DE MONTAUBAN
Award number:
24/011GC

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VILLE DE MONTAUBAN
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Montauban
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) HT/ Montant maximum annuel: 290 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : a6dab054-84e9-4777-a33f-196ad5aeee5c
Identifiant interne : 24/011GC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Montant minimum annuel : 80 000 euro(s) HT/ Montant maximum annuel: 290 000 euro(s) HT Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1449613

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 211920-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du contenu du mémoire justificatif
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 160 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 160 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SODISCOL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 290 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2401100
Titre : Fourniture et livraison de produits et petits matériels d'entretien pour la Ville de Montauban et le Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Date de conclusion du marché : 23/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7D800C23-FEAD-0769-F88FCCEA4A32EC9B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : VILLE DE MONTAUBAN
Numéro d’enregistrement : 47391
Adresse postale : 9 rue de l'hôtel de ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : BERLY Marie-Claude
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221237
Adresse internet : http://www.montauban.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville de Montauban
Numéro d’enregistrement : 7D800C6B-A6E7-440A-9C1A6E2E13FD37B3
Adresse postale : Ville de Montauban 9 Rue de l' Hôtel de Ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats et Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221287
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomération
Numéro d’enregistrement : 7D800C7F-9ED2-4933-0576685A5BC11792
Adresse postale : Grand Montauban Communauté d'Agglomération 9 Rue de l'Hôtel de Ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82013
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats et Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221287
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 7D800CB3-9C8B-586F-B7D332CC1CB11D3F
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 7D800CC6-A136-AA93-2A948D035FDE3CD0
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SODISCOL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1449613-1-0-1
Adresse postale : 13 Rue Battants
Ville : Saint-Alban
Code postal : 31140
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@sodiscol.fr
Téléphone : 0534272729
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aa86589b-4256-4402-8dab-4c090d5aae51 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 10:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00413597-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025