Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat

Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat Viande surgelée bio Produits surgelés Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur Produits surgelés bio …

CPV: 15300000 Fruit, vegetables and related products, 15896000 Deep-frozen products, 15820000 Rusks and biscuits; preserved pastry goods and cakes, 15111100 Beef, 15131120 Sausage products, 03310000 Fish, crustaceans and aquatic products, 03142500 Eggs, 15850000 Pasta products, 15811100 Bread, 15930000 Wines
Deadline:
Dec. 8, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Awarding body:
CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Award number:
2504

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Identifiant de la procédure : e765f4b6-933c-4477-aefb-ba91d0751c31
Identifiant interne : 2504
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 AVENUE CHARLES GIDE ESPACE HERMES
Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 1
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 1

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
État de cessation d’activités :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Viande surgelée bio
Description : Viande surgelée bio
Identifiant interne : 250408

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits 50%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 20%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés
Identifiant interne : 250403

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur
Description : Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur
Identifiant interne : 250402

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 50%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 20%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Produits surgelés bio
Description : Produits surgelés bio
Identifiant interne : 250404

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Épicerie conventionnelle
Description : Épicerie conventionnelle
Identifiant interne : 250405

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Épicerie bio
Description : Épicerie bio
Identifiant interne : 250406

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fruits et légumes frais conventionnels
Description : Fruits et légumes frais conventionnels
Identifiant interne : 250401

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 19 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 50%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 20%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Viande fraîche conventionnelle
Description : Viande fraîche conventionnelle
Identifiant interne : 250407

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 19 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits 50%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 20%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Charcuterie
Description : Charcuterie
Identifiant interne : 250409

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Produits de la mer frais
Description : Produits de la mer frais
Identifiant interne : 250410

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : BOF conventionnel
Description : BOF conventionnel
Identifiant interne : 250411

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : BOF bio
Description : BOF bio
Identifiant interne : 250412

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Pâtes fraiches
Description : Pâtes fraiches
Identifiant interne : 250413

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Pains, viennoiseries, pâtisseries
Description : Pains, viennoiseries, pâtisseries
Identifiant interne : 250414

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 12 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 40%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 60%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : 250415

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15930000 Vins

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA SEYNE SUR MER
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires : CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Date de fin de durée : 31/01/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 13 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations 30%
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique 30%

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 08/12/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine 83000 TOULON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Numéro d’enregistrement : 26830062100060
Adresse postale : 2 avenue Charles Gide Espace Hermès
Ville : La Seyne sur Mer
Code postal : 83500
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : angelique.prost@la-seyne.fr
Téléphone : +33 494069707
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e1e137e3-b75f-49c6-af0b-7b4c04cb6956 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 17:10 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00670270-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025