Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Fourniture et livraison de bio-seaux Fourniture et livraison de composteurs partagés Fourniture et livraison de composteurs collectés

CPV: 39234000 Compost boxes, 34928480 Waste and rubbish containers and bins
Place of execution:
Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Awarding body:
Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Award number:
2025 30 AOO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : e9f94717-f178-4f05-bd11-a6fc78edbfa3
Identifiant interne : 2025 30 AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 419 822 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de bio-seaux
Description : Fourniture et livraison de bio-seaux
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 337725-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests (2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) : 10 / 2.2-Robustesse du produit proposé : 10 / 2.3-Praticité et ergonomie du produit proposé : 10 / 2.4-Performances environnementales du produit proposé : 10 / 2.5-Garantie : 10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures au regard du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de composteurs partagés
Description : Fourniture et livraison de composteurs partagés
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 337725-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests (2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) : 10 / 2.2-Robustesse du produit proposé : 10 / 2.3-Praticité et ergonomie du produit proposé : 10 / 2.4-Performances environnementales du produit proposé : 10 / 2.5-Garantie : 10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures au regard du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison de composteurs collectés
Description : Fourniture et livraison de composteurs collectés
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39234000 Caisses à compost
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39234000 Caisses à compost

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 337725-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique au regard du cadre de mémoire technique et du résultat des tests (2.1-Adéquation du produit proposé et de ses équipements le cas échéant, aux exigences (normes, caractéristiques, finitions, …) : 10 / 2.2-Robustesse du produit proposé : 10 / 2.3-Praticité et ergonomie du produit proposé : 10 / 2.4-Performances environnementales du produit proposé : 10 / 2.5-Garantie : 10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière environnemental liée aux prestations (démarche Rse, démarche en faveur du développement durable, optimisation du transport pour la livraison, certifications environnementales,…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures au regard du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 732 582 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 732 582 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOLUBIO
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 13 395 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202530aoo
Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Date de conclusion du marché : 09/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 732 582 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GARDIGAME
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 16 244,6 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202530aoo
Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Date de conclusion du marché : 09/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 732 582 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DENPER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 179 646,8 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202530aoo
Titre : Fourniture et livraison de composteurs individuels, de bio seaux, de composteurs partagés, de composteurs collectés et de bacs de broyat - Relance des lots 1, 3 et 4
Date de conclusion du marché : 09/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A9F2FE18-AA7D-66B2-52F3A99DF57C22B2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Numéro d’enregistrement : 50666
Adresse postale : 27 Boulevard du Colonel Aubry
Ville : Bressuire
Code postal : 79304
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : MAROLLEAU Pierre-Yves
Adresse électronique : commandepublique@agglo2b.fr
Téléphone : 0549811900
Adresse internet : http://www.agglo2b.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : A9F2FE45-CC83-3348-70875DE231E5BB3D
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable des Litiges de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : A9F2FE57-024B-9D65-86C3C460984309E1
Adresse postale : Dreets Nouvelle-Aquitaine - Pôle C - Immeuble Le Pole 11, avenue Pierre Mendès France
Ville : Merignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : 0555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : A9F2FE68-BD0D-5208-EBF15076EE839CE2
Adresse postale : 15, rue de Blossac Hôtel Gilbert
Ville : Poitiers
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SOLUBIO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1653309-1-1-1
Adresse postale : 170 chemin de paisy
Ville : Limonest
Code postal : 69760
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@solubiofrance.com
Téléphone : 0662708218
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : GARDIGAME
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1653309-1-2-1
Adresse postale : 197 Rte De Noaillat
Ville : Cormoranche-Sur-Saone
Code postal : 01290
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@gardigame.fr
Téléphone : 0379350009
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : DENPER
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1653309-1-3-1
Adresse postale : 71 Route De Sainte-Catherine
Ville : Nueil-Les-Aubiers
Code postal : 79250
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Adresse électronique : denper.sas@orange.fr
Téléphone : 0608581023
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ee336103-edf9-4035-8efd-801c3c9a1315 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2025 16:20 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00667127-2025
Numéro de publication au JO S : 195/2025
Date de publication : 10/10/2025