Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé

Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Fourniture et …

CPV: 09134200 Diesel fuel
Deadline:
Aug. 1, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé
Awarding body:
Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé
Description : Fourniture et livraison de carburants, additifs et fioul Lot 1 - Accord-cadre n° 2025F0233MAOOC01 - Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac Lot 2 - Accord-cadre n°2025F0234MAOOC01 -Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé
Identifiant de la procédure : fbcbe9ea-edc2-4db1-a7e1-b239061f8a7e
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cette consultation résulte de la décision de déclarer sans suite de la procédure concernant les marchés n° 2025F0129MAOOC et 2025F0130MAOOC.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs d’exclusion purement nationaux : les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025F0233MAOOC
Description : Fourniture et livraison de carburants et additifs en vrac
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des marchés 2025F0129 130MAOOC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Selon le règlement de la consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 2025F0234MAOOC
Description : Fourniture et livraison de fioul domestique et de fioul additivé
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/10/2025
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite des marchés 2025F0129 130MAOOC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 01/08/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Informations relatives aux délais de recours : Selon le règlement de la consultation

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat des eaux et de l'assainissement alsace moselle
Numéro d’enregistrement : 25670115200025
Adresse postale : Espace européen de l'entreprise
Ville : Strasbourg
Code postal : 67013
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : stephanie.le-guelf@sdea.fr
Téléphone : 0388193173
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 rue de la paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9fa376df-336a-41f3-ac4d-4282023d2e94 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 11:54 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00411358-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025