Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI

Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI Quantités unitaires prévisionnelles annuelles : 33 964 710 Quantités prévisionnelles globales annuelles : 2 241 920 Quantités prévisionnelles globales annuelles : 1 321 019 Quantités prévisionnelles globales annuelles : 2 991 096 Quantités prévisionnelles globales annuelles : 797 …

CPV: 18930000 Sacks and bags, 44616200 Waste drums
Place of execution:
Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI
Awarding body:
Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI
Description : Fourniture et livraison d'articles de sacherie, d'emballages ADR, caisses et fûts DASRI
Identifiant de la procédure : 4cddf912-3108-44d1-af82-632f377059db
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de sacs pour déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM)(Lot n°1)
Description : Quantités unitaires prévisionnelles annuelles : 33 964 710

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 : Prix (Pondération 55%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de sacs pour déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) (Lot n°2)
Description : Quantités prévisionnelles globales annuelles : 2 241 920

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 (coefficient : 55%) : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de sacs plastiques translucides (Lot n°3)
Description : Quantités prévisionnelles globales annuelles : 1 321 019

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 (coefficient : 55%) : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de sacs plastiques alimentaires (Lot n°4)
Description : Quantités prévisionnelles globales annuelles : 2 991 096

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 (coefficient : 55%) : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de sacs plastiques divers (Lot n°5)
Description : Quantités prévisionnelles globales annuelles : 797 208

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1 (coefficient : 55%) : Prix
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04. Courrier électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de sacs double poches pour le transport d'échantillons de diagnostic (Lot n°6)
Description : Quantités prévisionnelles annuelles totales : 12 327 270

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix (pondération : 55%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture de sacs papiers Kraft (Lot n°7)
Description : Quantités prévisionnelles annuelles : 2 125 343

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix (pondération : 55%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture d'emballages ADR P650 et P620 (Lot n°8)
Description : Quantités prévisionnelles annuelles : 462 686

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 20/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix (pondération : 55%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fourniture de caisses cartonnées avec sache interne pour DASRI (Lot n°10)
Description : Quantités prévisionnelles annuelles : 115 624

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44616200 Fûts de déchets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère n°1 : Prix (pondération : 55%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Fourniture de fûts pour DASRI solides (Lot n°11)
Description : Quantités prévisionnelles annuelles : 336 380

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44616200 Fûts de déchets
Options :
Description des options : Dans le cadre de la présente consultation, les candidats sont autorisés à présenter une (et une seule) offre variante libre (dans le contenu) et facultative (dans la réponse). Les candidats peuvent présenter une solution variante consistant à fournir une proposition financière et/ou technique d'optimisation des coûts dans le respect des exigences minimales du CCTP. A ce titre, les stipulations obligatoires du CCTP pour chacun des lots ne peuvent faire l'objet d'une variante.

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 14/05/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Afin de réaliser un examen technique des produits de la présente consultation, il est demandé au candidat de déposer les échantillons, obligatoires dont la liste figure en annexe n°1 du CCTP. Le candidat est tenu d'échantillonner la totalité des articles demandés pour le lot auquel il souhaite répondre pour voir son offre validée. La remise des échantillons était autorisée : Du lundi au vendredi de 8h30 à 16h00 Jusqu'au 20/01/2025 à 16h00 Cette consultation a fait l'objet d'une publicité rectificative pour décaler la date de remise des offres et des échantillons.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Description : Critère n°1 : Prix (pondération : 55%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°2 : Qualité technique de l'offre et des échantillons proposés (Pondération : 20%) Sous-critère a : Qualité technique des échantillons proposés (pondération : 50%) Sous-critère b : Qualité logistique et SAV de l'offre (délais de livraison/SAV) (pondération : 50%)
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (25%) Sous-critère a : Gestion des articles (fin de vie des produits, échanges…), Emballage et suremballage (pondération : 50%) Sous-critère b : Conditions et modalités Eco durables de livraison des articles (pondération : 50%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF Article 5-2 du RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Cette consultation peut faire l'objet : - d'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 à L551-12 du code de justice administrative ; - d'un référé contractuel : dans les conditions définies aux articles L551-13 et L.551-23 et suivants du Code de Justice Administrative ; - d'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché public. Auprès du Tribunal Administratif de Paris - 7 rue de Jouy - 75181 Paris Cedex 04.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 23 268 125 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 382 416 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : COLDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 095 604 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252440
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 580 072 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROSERVE DASRI
Offre :
Identifiant de l’offre : PROSERVE DASRI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252448
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 113 956 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LESS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LESS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 278 489 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252447
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 20/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 850 780 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROSERVE DASRI
Offre :
Identifiant de l’offre : PROSERVE DASRI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 1 386 513,53 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC2524449
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 950 856 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LM PLASTIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : LM PLASTIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252446
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 407 468 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LESS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : LESS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252445
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 236 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252444
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 387 640 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LM PLASTIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : LM PLASTIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252443
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 118 583,48 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : COLDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 97 057 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252442
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 226 118,64 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HERSAND - DELAISY KARGO
Offre :
Identifiant de l’offre : HERSAND - DELAISY KARGO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025ACHC252441
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/03/2025
Date de conclusion du marché : 14/05/2025
Organisation qui signe le marché : Assistance Publique Hôpitaux de Paris

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Assistance Publique Hôpitaux de Paris
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Ville : LE KREMLIN BICETRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : 0153146960
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0010

Nom officiel : LESS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38052716800054
Ville : HOENHEIM
Code postal : 67800
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : less.france@lessfrance.com
Téléphone : 0164267940
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0011

Nom officiel : PROSERVE DASRI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83233607700637
Ville : KREMLIN BICETRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.etudes@proserve-dasri.com
Téléphone : 0638611518
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0012

Nom officiel : PROSERVE DASRI
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 83233607700637
Ville : KREMLIN BICETRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : bureau.etudes@proserve-dasri.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LESS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 38052716800054
Ville : HOENHEIM
Code postal : 67800
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : less.france@lessfrance.com
Téléphone : 0164267940
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0008

Nom officiel : PAREDES DISTRIBUTION FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40799550500010
Ville : GENAS
Code postal : 69745
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@paredes.fr
Téléphone : 0472474747
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LM PLASTIQUES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30906470700032
Ville : CONFLANS SAINT HONORINE
Code postal : 78701
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : k.barbiche@lmplastiques.fr
Téléphone : 0134900700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0006

Nom officiel : LM PLASTIQUES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30906470700032
Ville : CONFLANS SAINT HONORINE
Code postal : 78701
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : k.barchiche@lmplastiques.fr
Téléphone : 0134900700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HERSAND - DELAISY KARGO
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 81044310100029
Ville : MONTMAGNY
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : s.lecat@delaisykargo.com
Téléphone : 0139901295
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : COLDIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72262054900062
Ville : ENTRAIGUES
Code postal : 84320
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : service-ao@coldis.fr
Téléphone : 0490333112
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COLDIS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 72262054900062
Ville : ENTRAIGUES
Code postal : 84320
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : service-ao@coldis.fr
Téléphone : 0490333112
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5113815b-25f0-473f-8989-eec3c6cb3252 - 02
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/08/2025 16:01 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00531835-2025
Numéro de publication au JO S : 154/2025
Date de publication : 13/08/2025