Fourniture et livraison d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris

Fourniture et livraison d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris Fourniture et livraison d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris

CPV: 03451300 Shrubs
Deadline:
Jan. 8, 2026, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture et livraison d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris
Awarding body:
Ville de Paris - DEVE - BCA
Award number:
2501428

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Paris - DEVE - BCA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris
Description : Fourniture et livraison d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris
Identifiant de la procédure : 21f201af-8e12-4c7f-8ce4-c49bae3c256a
Identifiant interne : 2501428
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Durée ferme de 48 mois Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre à bons de commandes est un marché multi-attributaires : les prestations seront réalisées par quatre attributaires différents sous réserve de candidature et d'offres suffisantes.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris
Description : Fourniture et livraison d'arbustes pour plantations sur le domaine de la Ville de Paris
Identifiant interne : 2501428

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec les montants suivants : Montant mini pour 48 mois : 600 000 Euros HT et montant maxi pour 48 mois : 6 000 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551- 1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Paris - DEVE - BCA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 103 avenue de France
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : DEVEBCAA@paris.fr
Téléphone : 0100000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Paris
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9e5ecdc6-dd98-434b-ad0e-9e08d00cabb3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 15:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00668556-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025