Fourniture de véhicules légers neufs en location longue durée avec entretien pour le Centre Hospitalier de CHINON

Fourniture de véhicules légers neufs en location longue durée avec entretien pour le Centre Hospitalier de CHINON Fourniture de véhicules légers neufs en location longue durée avec entretien pour le Centre Hospitalier de CHINON

CPV: 34110000 Passenger cars
Deadline:
July 21, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de véhicules légers neufs en location longue durée avec entretien pour le Centre Hospitalier de CHINON
Awarding body:
CENTRE HOSPITALIER REG UNVT DE TOURS
Award number:
2025-CHC-121

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER REG UNVT DE TOURS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de véhicules légers neufs en location longue durée avec entretien pour le Centre Hospitalier de CHINON
Description : Fourniture de véhicules légers neufs en location longue durée avec entretien pour le Centre Hospitalier de CHINON
Identifiant de la procédure : 0932f768-b416-49e3-be86-b0e5e43d46c4
Identifiant interne : 2025-CHC-121
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 325 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Directive 2014/24/UE -
Directive 2104/24/UE
Droit transnational applicable : **

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de véhicules légers neufs en location longue durée avec entretien pour le Centre Hospitalier de CHINON
Description : Fourniture de véhicules légers neufs en location longue durée avec entretien pour le Centre Hospitalier de CHINON
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34110000 Voitures particulières

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où
Informations complémentaires : **

5.1.3 Durée estimée

Durée : 60 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 21/07/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif Orléans -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont le référé précontractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative, jusqu’à la signature du contrat et le référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.551-7 du code. Le recours de pleine juridiction est ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé et peut être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER REG UNVT DE TOURS
Numéro d’enregistrement : 26370018900222
Adresse postale : 2 Bd Tonnellé
Ville : TOURS
Code postal : 37044
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Point de contact : Elodie HUTTEAU
Adresse électronique : e.hutteau@ch-chinon.fr
Téléphone : +33247937650
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif Orléans
Numéro d’enregistrement : 17450005800022
Ville : ORLEANS
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : +33238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 94cc831a-74f0-44d6-af29-c0394efc23a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/06/2025 10:06 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00396118-2025
Numéro de publication au JO S : 116/2025
Date de publication : 19/06/2025