Fourniture de végétaux et prestations associées, à l'initiative de la Ville de la Garenne Colombes.

La présente consultation concerne la passation de marchés pour la fourniture de végétaux et prestations associées, à l'initiative de la Ville de la Garenne Colombes. fourniture arbustes Fourniture de plantes en pots, godets et conteneurs Fourniture de tapis de fleurs Fourniture de bulbes Mise en culture et livraison de jardinières …

CPV: 03100000 Agricultural and horticultural products, 03121100 Live plants, bulbs, roots, cuttings and slips, 03451100 Bedding plants, 03451200 Flower bulbs, 03451300 Shrubs, 03452000 Trees, 39298910 Christmas tree, 77211400 Tree-cutting services, 77211500 Tree-maintenance services
Deadline:
July 25, 2025, 6 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de végétaux et prestations associées, à l'initiative de la Ville de la Garenne Colombes.
Awarding body:
Mairie de la Garenne Colombes
Award number:
2025-026

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de la Garenne Colombes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de végétaux et prestations associées, à l'initiative de la Ville de la Garenne Colombes.
Description : La présente consultation concerne la passation de marchés pour la fourniture de végétaux et prestations associées, à l'initiative de la Ville de la Garenne Colombes.
Identifiant de la procédure : b6326589-c105-4fd7-9f17-d9e7e375bf95
Identifiant interne : 2025-026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 03100000 Produits agricoles et produits de l'horticulture

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : La Garenne-colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Arbustes
Description : fourniture arbustes
Identifiant interne : 2025-026-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451300 Arbustes
Options :
Description des options : Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 68 Boulevard de la République
Ville : La Garenne-Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum annuel : 5 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 50 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Commune
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui traite les offres : Mairie de la Garenne Colombes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Plantes en pots
Description : Fourniture de plantes en pots, godets et conteneurs
Identifiant interne : 2025-026-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451100 Plantes à repiquer
Options :
Description des options : Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 68 boulevard de la république
Ville : La Garenne-Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum annuel : 10 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 55 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Commune
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui traite les offres : Mairie de la Garenne Colombes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de tapis de fleurs
Description : Fourniture de tapis de fleurs
Identifiant interne : 2025-026-3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451100 Plantes à repiquer
Options :
Description des options : Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 68 Boulevard de la République
Ville : la garenne colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum annuel : 60 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 180 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Commune
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui traite les offres : Mairie de la Garenne Colombes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Bulbes
Description : Fourniture de bulbes
Identifiant interne : 2025-026-4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451200 Bulbes de fleurs
Options :
Description des options : Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 68 Boulevard de la République
Ville : La Garenne Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 32 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum annuel : 1 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 8 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Commune
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui traite les offres : Mairie de la Garenne Colombes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Jardinières et suspensions
Description : Mise en culture et livraison de jardinières et suspensions
Identifiant interne : 2025-026-5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Options :
Description des options : Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 68 Boulevard de la République
Ville : La Garenne Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum annuel : 1 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 10 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Commune
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui traite les offres : Mairie de la Garenne Colombes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture et installation de sapins coupés
Description : Fourniture et installation de sapins coupés
Identifiant interne : 2025-026-6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39298910 Arbre de Noël
Options :
Description des options : Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 68 Boulevard de la République
Ville : La Garenne Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum annuel : 20 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 100 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Commune
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui traite les offres : Mairie de la Garenne Colombes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Prestations d'élagage, abattage et de diagnostics
Description : Prestations d'élagage, abattage et de diagnostics
Identifiant interne : 2025-026-7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
Options :
Description des options : Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 68 Boulevard de la République
Ville : La Garenne Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum annuel : 50 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 300 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Commune
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui traite les offres : Mairie de la Garenne Colombes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture, essouchage et plantation d'arbres
Description : Fourniture, essouchage et plantation d'arbres
Identifiant interne : 2025-026-8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03452000 Arbres
Options :
Description des options : Possibilité d'utiliser les dispositions de la réglementation en vigueur pour modifier des prestations prévues initialement ou pour ajouter des prestations non prévues initialement.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 68 Boulevard de la République
Ville : La Garenne Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, avec minimum et maximum passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R. 2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique : - Montant minimum annuel : 20 000 Euros HT - Montant maximum annuel : 120 000 Euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/07/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Autres acheteurs : Commune
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de la Garenne Colombes - Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de la Garenne Colombes -
Organisation qui traite les offres : Mairie de la Garenne Colombes -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de la Garenne Colombes
Numéro d’enregistrement : 21920035900012
Département : Service de la commande publique
Adresse postale : 68 boulevard de la République
Ville : La Garenne-Colombes
Code postal : 92250
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : commande publique
Téléphone : 0172424094
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : CERGY-PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e723b617-dbec-4641-ae2b-d606304ad209 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/06/2025 10:07 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00403860-2025
Numéro de publication au JO S : 118/2025
Date de publication : 24/06/2025