Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille

Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour …

CPV: 03120000 Horticultural and nursery products, 16160000 Miscellaneous gardening equipment
Deadline:
Oct. 9, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Awarding body:
Rectorat Aix Marseille
Award number:
VEGETAUX_AMI_IFS_2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rectorat Aix Marseille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Description : Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Identifiant de la procédure : ad77c4a0-81d2-4d37-b03c-ab3bb11a72d7
Identifiant interne : VEGETAUX_AMI_IFS_2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : lieux d'exécution situés sur la ville de Marseille

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : appel d'offres ouvert
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : VEGETAUX ET MATERIELS DE JARDINAGE POUR L'ACADEMIE D'AIX MARSEILLE
Description : Fourniture de végétaux et de matériels de jardinage pour l’académie d’Aix-Marseille dans le cadre du dispositif « AMI IFS refondation des temps de l’enfant » porté par la DSDEN 13 et déployé au sein des écoles de la ville de Marseille
Identifiant interne : VEGETAUX_AMI_IFS_2025

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03120000 Produits horticoles et produits de pépinières
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers
Options :
Description des options : reconduction tacite d'une durée d'un an

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : pas de nombre maximal de participants

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf. règlement de la consultation
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRAL de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : Recours possible via le site https://www.telerecours.fr/
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Rectorat Aix Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130430600011
Département : 13 - Bouches-du-Rhône
Ville : Aix en provence
Code postal : 13621
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : DRAAE
Adresse électronique : ce.draae@region-academique-paca.fr
Téléphone : 0442917454
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Département : 13
Adresse postale : 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville : 13002
Code postal : Marseille
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 04 91 13 48 13
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : CCIRAL de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Département : 13
Adresse postale : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Ville : Marseille cedex 06
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : Catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : 04 84 35 45 54
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 118ee9ca-f12a-4f59-8b22-148ca86c357d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2025 07:07 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00563486-2025
Numéro de publication au JO S : 165/2025
Date de publication : 29/08/2025