Fourniture de séquenceurs NGS de type 2ème génération avec réactifs, consommables, prestations de maintenance et formation des utilisateurs.

Fourniture de séquenceurs NGS de type 2ème génération avec réactifs, consommables, prestations de maintenance et formation des utilisateurs. Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE-IVD, avec une capacité de séquençage < ou = à 15 Gb Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage < ou …

CPV: 33100000 Medical equipments, 33124000 Diagnostics and radiodiagnostic devices and supplies
Deadline:
Oct. 7, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de séquenceurs NGS de type 2ème génération avec réactifs, consommables, prestations de maintenance et formation des utilisateurs.
Awarding body:
UNIHA-GCS
Award number:
M_3050

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UNIHA-GCS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de séquenceurs NGS de type 2ème génération avec réactifs, consommables, prestations de maintenance et formation des utilisateurs.
Description : Fourniture de séquenceurs NGS de type 2ème génération avec réactifs, consommables, prestations de maintenance et formation des utilisateurs.
Identifiant de la procédure : 5282d529-b5d5-42b2-8a13-37cfbf286c6a
Identifiant interne : M_3050
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché est exécuté au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés ci-avant (article 1.3), lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre- Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM)

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 118 433 333 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE-IVD, avec une capacité de séquençage < ou = à 15 Gb
Description : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE-IVD, avec une capacité de séquençage < ou = à 15 Gb
Identifiant interne : Lot-0001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Ce critère sera analysé à partir de la moyenne des trois projets types renseignés à l’annexe 5 du RC Métropole et l’annexe 5 du RC DROM COM (pour chaque lot).
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ce critère sera apprécié sur la base des sous-critères indiqué à l'article 3.4 du réglement de consultation
Description : Médico technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ce critère sera analysé sur la base du poids des déchets induits par les fournitures proposées dans l’offre et qualifiées de DARSI et DAOM. Le poids sera mesuré lors de la phase de tests à partir des échantillons produits par les candidats.
Description : Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Ce critère sera analysé sur la base des réponses apportées au questionnaire AFIB. A ce titre, les candidats ne devront pas modifier les réponses proposées dans les menus déroulant.
Description : Sécurité des systèmes d'information (SSI)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2025 16:05 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage < ou = à 7,5 Gb
Description : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage < ou = à 7,5 Gb
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 7 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera analysé à partir de la moyenne des trois projets types renseignés à l’annexe 5 du RC Métropole et l’annexe 5 du RC DROM COM (pour chaque lot).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Médico-technique
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des sous-critères indiqué à l'article 3.4 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement Durable
Description : Ce critère sera analysé sur la base du poids des déchets induits par les fournitures proposées dans l’offre et qualifiées de DARSI et DAOM. Le poids sera mesuré lors de la phase de tests à partir des échantillons produits par les candidats.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurité des systèmes d'information (SSI)
Description : Ce critère sera analysé sur la base des réponses apportées au questionnaire AFIB. A ce titre, les candidats ne devront pas modifier les réponses proposées dans les menus déroulant.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2025 16:05 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage pouvant aller jusqu'à 30Gb
Description : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage pouvant aller jusqu'à 30Gb
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 16 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera analysé à partir de la moyenne des trois projets types renseignés à l’annexe 5 du RC Métropole et l’annexe 5 du RC DROM COM (pour chaque lot).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Médico-technique
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des sous-critères indiqués dans l'article 3.4 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement Durable
Description : Ce critère sera analysé sur la base du poids des déchets induits par les fournitures proposées dans l’offre et qualifiées de DARSI et DAOM. Le poids sera mesuré lors de la phase de tests à partir des échantillons produits par les candidats.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurité des systèmes d'information (SSI)
Description : Ce critère sera analysé sur la base des réponses apportées au questionnaire AFIB. A ce titre, les candidats ne devront pas modifier les réponses proposées dans les menus déroulant.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2025 16:05 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage pouvant aller jusqu'à 150Gb
Description : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage pouvant aller jusqu'à 150Gb
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire h

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 37 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera analysé à partir de la moyenne des trois projets types renseignés à l’annexe 5 du RC Métropole et l’annexe 5 du RC DROM COM (pour chaque lot).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Médico-technique
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des sous-critères indiqués à l'article 3.4 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement Durable
Description : Ce critère sera analysé sur la base du poids des déchets induits par les fournitures proposées dans l’offre et qualifiées de DARSI et DAOM. Le poids sera mesuré lors de la phase de tests à partir des échantillons produits par les candidats.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurité des systèmes d'information (SSI)
Description : Ce critère sera analysé sur la base des réponses apportées au questionnaire AFIB. A ce titre, les candidats ne devront pas modifier les réponses proposées dans les menus déroulant.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2025 16:05 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L55113 à L55123 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage = ou > à 300 Gb
Description : Séquenceur génétique de type NGS, certifié CE, avec une capacité de séquençage = ou > à 300 Gb
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33124000 Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché est exécuté au bénéfice de l'ensemble des membres bénéficiaires, lesquels sont situés sur le territoire hexagonal et dans les Départements ou Régions d'OutreMer et Collectivités d'OutreMer (DROMCOM).

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 53 333 333 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Ce critère sera analysé à partir de la moyenne des trois projets types renseignés à l’annexe 5 du RC Métropole et l’annexe 5 du RC DROM COM (pour chaque lot).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom : Médico-technique
Description : Ce critère sera apprécié sur la base des sous-critères indiqués a l'article 3.4 du RC
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement Durable
Description : Ce critère sera analysé sur la base du poids des déchets induits par les fournitures proposées dans l’offre et qualifiées de DARSI et DAOM. Le poids sera mesuré lors de la phase de tests à partir des échantillons produits par les candidats.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sécurité des systèmes d'information (SSI)
Description : Ce critère sera analysé sur la base des réponses apportées au questionnaire AFIB. A ce titre, les candidats ne devront pas modifier les réponses proposées dans les menus déroulant.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2,5

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2025 16:05 +00:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 150
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L5511 à L5514 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles 18/21 L55113 à L55123 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UNIHA-GCS
Numéro d’enregistrement : 13000222300043
Département : Rhône
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : STEPHANIE SKRIDLA
Adresse électronique : stephanie.skridla@uniha.org
Téléphone : 06 27 26 84 19
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : c928d48a-a29d-4b01-beee-388a14adef5f-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification de la date limite de réception des offres

10.1 Modification

Identifiant de la section : LOT-0001
Identifiant de la section : LOT-0002
Identifiant de la section : LOT-0003
Identifiant de la section : LOT-0004
Identifiant de la section : LOT-0005
Description des modifications : Modification de la date limite de réception des offres
Les documents de marché ont été modifiés le : 11/09/2025

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bb2e8d6b-4d56-4960-b7ef-3a50f746cbc1 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2025 09:47 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00598364-2025
Numéro de publication au JO S : 175/2025
Date de publication : 12/09/2025