Fourniture de sacs à déchets pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots n°1 et 2

Fourniture de sacs à déchets pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots n°1 et 2 Sacs pour déjections canines Sacs à déchets courants pour corbeilles de rue

CPV: 19640000 Polythene waste and refuse sacks and bags
Deadline:
Sept. 5, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de sacs à déchets pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots n°1 et 2
Awarding body:
Ville de Neuilly-sur-Seine
Award number:
2024-045

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Neuilly-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de sacs à déchets pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots n°1 et 2
Description : Fourniture de sacs à déchets pour la Ville de Neuilly-sur-Seine - Lots n°1 et 2
Identifiant de la procédure : 0c286429-7ae1-4fd6-a23c-0f42f4b3cac5
Identifiant interne : 2024-045
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sacs pour déjections canines
Description : Sacs pour déjections canines
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Neuilly-sur-Seine -
Organisation qui traite les offres : Ville de Neuilly-sur-Seine -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sacs à déchets courants pour corbeilles de rue
Description : Sacs à déchets courants pour corbeilles de rue
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description :
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Neuilly-sur-Seine -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Neuilly-sur-Seine -
Organisation qui traite les offres : Ville de Neuilly-sur-Seine -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Neuilly-sur-Seine
Numéro d’enregistrement : 21920051600017
Adresse postale : 96 avenue Achille Peretti
Ville : Neuilly-sur-Seine Cedex
Code postal : 92522
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Direction des Marchés Publics
Téléphone : +33 140888805
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 21920051600017
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Ville : Cergy-pontoise cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 05d012a9-8c94-47b6-9067-08507c472d97 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2025 17:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00402080-2025
Numéro de publication au JO S : 118/2025
Date de publication : 24/06/2025