FOURNITURE DE PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE TRAUMATOLOGIE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY

FOURNITURE DE PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE TRAUMATOLOGIE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY BOUCHONS INTRAMEDULLAIRE RESORBABLES - CHB & CH du Haut-Bugey CIMENT ORTHOPEDIQUE - CHB & CH du Haut-Bugey SYSTEME CLOS DE MELANGEUR DE CIMENT UU - CHB CLOU CENTROMEDULAIRE HUMERAL - CHB …

CPV: 33183000 Orthopaedic support devices
Deadline:
Sept. 11, 2025, 11 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
FOURNITURE DE PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE TRAUMATOLOGIE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Awarding body:
CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Award number:
26ORT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE TRAUMATOLOGIE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Description : FOURNITURE DE PROTHÈSES ORTHOPÉDIQUES ET DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES DE TRAUMATOLOGIE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Identifiant de la procédure : 556be54a-dc56-45e7-9d18-ed6e7c691a38
Identifiant interne : 26ORT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier de Bourg en Bresse 900 route de paris
Ville : Bourg-en-Bresse
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 42
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 42

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BOUCHONS INTRAMEDULLAIRE RESORBABLES - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : BOUCHONS INTRAMEDULLAIRE RESORBABLES - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CIMENT ORTHOPEDIQUE - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : CIMENT ORTHOPEDIQUE - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : SYSTEME CLOS DE MELANGEUR DE CIMENT UU - CHB
Description : SYSTEME CLOS DE MELANGEUR DE CIMENT UU - CHB
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CLOU CENTROMEDULAIRE HUMERAL - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : CLOU CENTROMEDULAIRE HUMERAL - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CLOU CENTROMEDULAIRE TIBIA / FEMUR ANATOMIQUE - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : CLOU CENTROMEDULAIRE TIBIA / FEMUR ANATOMIQUE - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ENCLOUAGE POUR FRACTURE TROCHANTERIENNE - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : ENCLOUAGE POUR FRACTURE TROCHANTERIENNE - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : IMPLANT CHIRURGIE DU PIED - CHB
Description : IMPLANT CHIRURGIE DU PIED - CHB
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : PLAQUE OSTEOSYNTHESE FEMUR - CHB
Description : PLAQUE OSTEOSYNTHESE FEMUR - CHB
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : VIS CANULEES POUR OSTEOSYNTHESE DIAMETRE INFERIEUR OU EGAL A 5 MM - CHB
Description : VIS CANULEES POUR OSTEOSYNTHESE DIAMETRE INFERIEUR OU EGAL A 5 MM - CHB
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : VIS CANULEES POUR OSTEOSYNTHESE DIAMETRE SUPERIEUR OU EGAL A 5 MM - CHB
Description : VIS CANULEES POUR OSTEOSYNTHESE DIAMETRE SUPERIEUR OU EGAL A 5 MM - CHB
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : ANCRAGE LIGAMENTAIRE TRESSE NON RESORBABLE - CHB
Description : ANCRAGE LIGAMENTAIRE TRESSE NON RESORBABLE - CHB
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : PROTHESE TOTALE EPAULE POUR FRACTURE - CHB
Description : PROTHESE TOTALE EPAULE POUR FRACTURE - CHB
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : PROTHESE TOTALE EPAULE (inversée) - CHB
Description : PROTHESE TOTALE EPAULE (inversée) - CHB
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : PROTHESE TOTALE EPAULE (standard) - CHB
Description : PROTHESE TOTALE EPAULE (standard) - CHB
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : ANCRE DE SUTURE TENDON-LIGAMENT PETITE ARTICULATION - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : ANCRE DE SUTURE TENDON-LIGAMENT PETITE ARTICULATION - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : SYSTEME D'ANCRAGE TENDINEUX NON RESORBABLE - CHB
Description : SYSTEME D'ANCRAGE TENDINEUX NON RESORBABLE - CHB
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : SYSTEME D'ANCRAGE TENDINEUX RESORBABLE POUR COIFFE - CHB
Description : SYSTEME D'ANCRAGE TENDINEUX RESORBABLE POUR COIFFE - CHB
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : ANCRES AIGUILLEES A FIL RESORBABLE - CHB
Description : ANCRES AIGUILLEES A FIL RESORBABLE - CHB
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : PROTHESE DE GENOU CONTRAINTE A CHARRIERE ROTATOIRE - CHB
Description : PROTHESE DE GENOU CONTRAINTE A CHARRIERE ROTATOIRE - CHB
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : PROTHESE TOTALE DE GENOU A PLATEAU FIXE ASYMETRIQUE - CHB
Description : PROTHESE TOTALE DE GENOU A PLATEAU FIXE ASYMETRIQUE - CHB
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : PROTHESE DE GENOU TRICOMPARTIMENTALE AVEC SYSTEME DE NAVIGATION ET GUIDAGE - CHB
Description : PROTHESE DE GENOU TRICOMPARTIMENTALE AVEC SYSTEME DE NAVIGATION ET GUIDAGE - CHB
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : PROTHESE DE GENOU UNICOMPARTIMENTALE - CHB
Description : PROTHESE DE GENOU UNICOMPARTIMENTALE - CHB
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : PROTHESE DE GENOU SEMI CONTRAINTE DE REVISION - CHB
Description : PROTHESE DE GENOU SEMI CONTRAINTE DE REVISION - CHB
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : PROTHESE DE GENOU UNICOMPARTIMENTALE A PLATEAU FIXE - CHB
Description : PROTHESE DE GENOU UNICOMPARTIMENTALE A PLATEAU FIXE - CHB
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : PROTHESE DE GENOU UNICOMPARTIMENTALE A PLATEAU FIXE OU MOBILE- CHB
Description : PROTHESE DE GENOU UNICOMPARTIMENTALE A PLATEAU FIXE OU MOBILE- CHB
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : SUTURE MENISCALE DU GENOU - CHB
Description : SUTURE MENISCALE DU GENOU - CHB
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : IMPLANT POUR LIGAMENT CROISE ANTERIEUR - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : IMPLANT POUR LIGAMENT CROISE ANTERIEUR - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : PROTHESE TOTALE DE HANCHE (Cotyle + insert + tige + tête) - CHB
Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE (Cotyle + insert + tige + tête) - CHB
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : PROTHESE TOTALE DE HANCHE - CHB
Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE - CHB
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : PROTHESE TOTALE DE HANCHE (Cotyle) - CHB
Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE (Cotyle) - CHB
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : PROTHESE TOTALE DE HANCHE (Reconstruction) - CHB
Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE (Reconstruction) - CHB
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : PROTHESE TOTALE DE HANCHE - CHB
Description : PROTHESE TOTALE DE HANCHE - CHB
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : IMPLANT TRAPEZO-METACARPIEN - CHB
Description : IMPLANT TRAPEZO-METACARPIEN - CHB
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : KIT DE FIXATION EXTERNE DU POIGNET - CHB
Description : KIT DE FIXATION EXTERNE DU POIGNET - CHB
Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : PLAQUE ET VIS STERILE (gros fragment) - CHB
Description : PLAQUE ET VIS STERILE (gros fragment) - CHB
Identifiant interne : 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : PLAQUE POIGNET STERILE - CHB
Description : PLAQUE POIGNET STERILE - CHB
Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : PLAQUE ET VIS STERILE (petit fragment) - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : PLAQUE ET VIS STERILE (petit fragment) - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038

Titre : BROCHE DE KIRCHNER STERILE - CHB & CH du Haut-Bugey
Description : BROCHE DE KIRCHNER STERILE - CHB & CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039

Titre : PLAQUE ET VIS STERILE (mini fragment) - CHB
Description : PLAQUE ET VIS STERILE (mini fragment) - CHB
Identifiant interne : 39

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040

Titre : PROTHESE TOTALE DU GENOU - CH du Haut-Bugey
Description : PROTHESE TOTALE DU GENOU - CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 40

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041

Titre : OSTEOSYNTHESE DE L'AVANT-PIED - CH du Haut-Bugey
Description : OSTEOSYNTHESE DE L'AVANT-PIED - CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 41

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042

Titre : PROTHESE DE HANCHE AVEC COTYLE DOUBLE MOBILITE - CH du Haut-Bugey
Description : PROTHESE DE HANCHE AVEC COTYLE DOUBLE MOBILITE - CH du Haut-Bugey
Identifiant interne : 42

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33183000 Suppléance orthopédique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Inscription à un registre du commerce

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/09/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 250 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Informations relatives aux délais de recours : cellules marches publics

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d’enregistrement : 26010004500012
Adresse postale : ch bourg en bresse
Ville : Bourg en bresse cedex
Code postal : 01012
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : MME Linda GONZALEZ
Adresse électronique : lgonzalez@ch-bourg01.fr
Téléphone : 0474454305
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2586062f-2918-4f0e-ac71-ec3dac80dc7c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/07/2025 16:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00433401-2025
Numéro de publication au JO S : 126/2025
Date de publication : 04/07/2025