1.1 Acheteur
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Fourniture de produits laitiers et avicoles
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de produits laitiers et avicoles La présente consultation a pour objet la fourniture de produits laitiers et avicoles pour les besoins du restaurant universitaire, de l'Hôtel du Département et de la base de loisirs de Saint Nicolas de la Grave et …
CPV: 15500000 Dairy products
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
Fourniture de produits laitiers et avicoles
Description
:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de produits laitiers et avicoles La présente consultation a pour objet la fourniture de produits laitiers et avicoles pour les besoins du restaurant universitaire, de l'Hôtel du Département et de la base de loisirs de Saint Nicolas de la Grave et autres services
Identifiant de la procédure
:
5d0cf8ef-a7c8-439d-87b6-bd4ff07042b4
Identifiant interne
:
2025053
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15500000
Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15500000
Produits laitiers
2.1.4 Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
Fourniture de produits laitiers et avicoles
Description
:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Fourniture de produits laitiers et avicoles La présente consultation a pour objet la fourniture de produits laitiers et avicoles pour les besoins du restaurant universitaire, de l'Hôtel du Département et de la base de loisirs de Saint Nicolas de la Grave et autres services
Identifiant interne
:
F-PA-1638972
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
15500000
Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
15500000
Produits laitiers
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Prix
Nom
:
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
-
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
160 000
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
160 000
Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
POMONA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202505301
Titre
:
Fourniture de produits laitiers et avicoles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
2092362C-E131-8EF6-890ED53A78C323ED
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
Numéro d’enregistrement
:
55130
Adresse postale
:
100 Boulevard Hubert Gouze
Ville
:
Montauban
Code postal
:
82000
Subdivision pays (NUTS)
:
Tarn-et-Garonne
(
FRJ28
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Weill Michel
Téléphone
:
0563918200
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
2092367D-CAB5-223A-9C715472539E657A
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
2092369D-FDD0-7C0E-326111BDD2123488
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0562735757
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
POMONA
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1638972-1-0-1
Adresse postale
:
3 Rue Newton
Ville
:
Tresses
Code postal
:
33370
Subdivision pays (NUTS)
:
Gironde
(
FRI12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
cca67585-32f4-4c57-89ca-c277637ff7fc
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
13/06/2025
16:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00391214-2025
Numéro de publication au JO S
:
114/2025
Date de publication
:
17/06/2025