Fourniture de produits et matières premières de production pour les besoins d'Eau de Paris

Fourniture de produits et matières premières de production pour les besoins d'Eau de Paris Produits et matières premières en bronze et en laiton Fourniture et livraison de produits et matières premières métallurgiques en acier et en aluminium Fourniture et livraison d'éléments de fonderie en fonte et en aluminium Fourniture et …

CPV: 14622000 Steel, 14700000 Basic metals, 14711100 Pig iron, 19520000 Plastic products
Deadline:
July 11, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de produits et matières premières de production pour les besoins d'Eau de Paris
Awarding body:
EAU DE PARIS
Award number:
2025A0256

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EAU DE PARIS
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits et matières premières de production pour les besoins d'Eau de Paris
Description : Fourniture de produits et matières premières de production pour les besoins d'Eau de Paris
Identifiant de la procédure : 546c8b9b-4061-44de-9b46-c95c7359d130
Identifiant interne : 2025A0256
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14700000 Métaux de base

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Atelier des Ormes
Ville : Les-Ormes-Sur-Voulzie
Code postal : 77134
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6 601 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Modalités de retrait des documents : Téléchargement direct et gratuit sur http://www.eaudeparis.fr/achats-publics/. Dépôts : l'entité adjudicatrice impose la transmission des candidatures des entreprises par voie dématérialisée, avant la Dlro figurant au Rc. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Téléchargement gratuit des documents et questions sur http://www.eaudeparis.fr/marches-publics. Assistance du Profil Acheteur : support-entreprise@aws-france.com - 08 92 14 00 04l. Les candidats sont autorisés à transmettre par voie postale ou sur place contre récépissé une copie de sauvegarde soit sur support physique électronique (clé Usb), soit sur support papier. Les copies de sauvegarde doivent être transmises sous pli cacheté portant clairement la mention copie de sauvegarde et le numéro du marché et parvenir à Eau de paris avant les date et heure limites de réception des offres. La signature électronique des offres n'est pas requise au stade de la remise des candidatures et offres. Sauf exceptions, elle sera néanmoins exigée du seul attributaire après jugement des offres. Pour que le contrat lui soit attribué, le candidat retenu doit fournir les documents prévus à l'article R2152-3 du Code de la Commande Publique. Si le candidat retenu par l'entité adjudicatrice ne produit pas les certificats précités dans le délai imparti, l'offre de celui-ci sera rejetée. Dans ce cas, l'élimination du candidat est prononcée par l'entité adjudicatrice qui présentera la même demande au candidat dont l'offre a été classée immédiatement après celle du candidat éliminé. Si nécessaire, cette procédure est reproduite jusqu'à épuisement des offres classées
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de produits et matières premières en bronze et en laiton
Description : Produits et matières premières en bronze et en laiton
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14700000 Métaux de base

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Atelier des Ormes
Ville : Les-Ormes-Sur-Voulzie
Code postal : 77134
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période initiale. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp est assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum d'un lot avant la fin de la période initiale d'exécution, Eau de Paris pourra décider de procéder, de manière expresse, à la reconduction anticipée du, ou des, lot(s) concerné(s)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 262 501 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2031
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Bronze Cusn8 Cw 453k , Bronze Cusn3zn9 Cw 454k , Bronze Cusn12 Cc 483 K, Bronze Cusn7pb7zn4 Cc 493 K , Laiton Cuzn36 Cw 507 L et Laiton Cuzn39pb3 Cw 614 N. Ces produits peuvent prendre les formes suivantes : rond ou ébauche creuse en différents diamètres, plats, carrés, tôles ou hexagone en diverses dimensions

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, et est en règle au regard des L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail sur l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique utilisés pour le marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Imprimé type Dc2 ou document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs démontrant que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Les prestations du contrat sont réglées par paiement partiel définitif. Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'admission des fournitures si celle-ci est postérieure. En cas de dépassement du délai de paiement, des intérêts moratoires sont versés au titulaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de produits et matières premières métallurgiques en acier et en aluminium
Description : Fourniture et livraison de produits et matières premières métallurgiques en acier et en aluminium
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14622000 Acier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Atelier des Ormes
Ville : Les-Ormes-Sur-Voulzie
Code postal : 77134
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période initiale. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp est assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum d'un lot avant la fin de la période initiale d'exécution, Eau de Paris pourra décider de procéder, de manière expresse, à la reconduction anticipée du, ou des, lot(s) concerné(s)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 357 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2031
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Aciers inoxydables Z2cnd17, 304, 316l, Z2cn18, Z2cn19.09 et Z30c13., aciers noirs C35, C40, E 220+Cr2, E335, P 235 Tr1,S 195 T, S235 Jr, S 470 M, B500 A, Dx51d+Z275mac. Ces produits peuvent prendre les formes suivantes : Carré -Ebauche creuse de forte ou faible épaisseur - plat - rond - profilé en T - tôle - tôle larmée - profilé en U - Tube rond - Tube carré - Tube rectangulaire (différents diamètres ou dimensions). Aluminium 5083-Aw-Aimg4, Aluminium 6060 - Aw-Almgsi, Aluminium 5086 - Aw-Almg4, Aluminium 5754 - Aw-Almg3 Ces produits peuvent prendre les formes suivantes : rond, plat, tube rond, tube carré, tube rectangulaire, tôle, tôle damier, cornière, profil en U et profil en T (différents diamètres ou dimensions)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, et est en règle au regard des L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail sur l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique utilisés pour le marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Imprimé type Dc2 ou document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs démontrant que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Les prestations du contrat sont réglées par paiement partiel définitif. Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'admission des fournitures si celle-ci est postérieure. En cas de dépassement du délai de paiement, des intérêts moratoires sont versés au titulaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison d'éléments de fonderie en fonte et en aluminium
Description : Fourniture et livraison d'éléments de fonderie en fonte et en aluminium
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14711100 Fonte brute

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Atelier des Ormes
Ville : Les-Ormes-Sur-Voulzie
Code postal : 77134
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période initiale. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp est assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum d'un lot avant la fin de la période initiale d'exécution, Eau de Paris pourra décider de procéder, de manière expresse, à la reconduction anticipée du, ou des, lot(s) concerné(s)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 003 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2031
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Eléments coulés et finis en aluminium. Tous les modèles et outillages utilisés dans le cadre du présent marché resteront la propriété exclusive d'Eau de Paris. L'utilisation est limitée à la seule production des pièces faisant l'objet du marché. Eléments coulés et finis en fonte : Pièces pour bornes de marché et fontaines-arceau. Eléments coulés et finis en fonte : consoles destinés au supportage de canalisations (Dn 60 à 600mm) . Pièces coulées en fonte ductile et grise à dégrossir, selon plan d'exécution et au moyen d'outillages spécifique propriété d'Edp mis à disposition du titulaire, lequel est chargé de l'adaptation et de la conservation des moules, du prototypage et la fabrication en série

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, et est en règle au regard des L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail sur l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique utilisés pour le marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Imprimé type Dc2 ou document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs démontrant que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Les prestations du contrat sont réglées par paiement partiel définitif. Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'admission des fournitures si celle-ci est postérieure. En cas de dépassement du délai de paiement, des intérêts moratoires sont versés au titulaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison d'éléments de fonderie en bronze
Description : Fourniture et livraison d'éléments de fonderie en bronze
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14700000 Métaux de base

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Atelier des Ormes
Ville : Les-Ormes-Sur-Voulzie
Code postal : 77134
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période initiale. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp est assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum d'un lot avant la fin de la période initiale d'exécution, Eau de Paris pourra décider de procéder, de manière expresse, à la reconduction anticipée du, ou des, lot(s) concerné(s)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 527 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2031
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pièces fabriquées avec les outillages prêtés par Edp (adaptation ou fabrication d'outillages possible, conformes aux dessins/plans d'Edp, selon les plans d'exécution propriété d'Eau de Paris, étudiés et vérifiés avant exécution. Prototypage avant fabrication en série à la charge du titulaire

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, et est en règle au regard des L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail sur l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique utilisés pour le marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Imprimé type Dc2 ou document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs démontrant que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Les prestations du contrat sont réglées par paiement partiel définitif. Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'admission des fournitures si celle-ci est postérieure. En cas de dépassement du délai de paiement, des intérêts moratoires sont versés au titulaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et livraison de produits en plastique
Description : Fourniture et livraison de produits en plastique
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19520000 Produits en plastique

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Atelier des Ormes
Ville : Les-Ormes-Sur-Voulzie
Code postal : 77134
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période initiale. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp est assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum d'un lot avant la fin de la période initiale d'exécution, Eau de Paris pourra décider de procéder, de manière expresse, à la reconduction anticipée du, ou des, lot(s) concerné(s)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 78 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2031
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pvc, Polyéthylène Pe et Pehd, Ptfe, Pom Ces produits peuvent prendre les formes suivantes : plat, rond, plaque, plaque extrudée, ébauche creuse extrudée, plat extrudé et rond extrudé (différents diamètres ou dimensions + différents coloris)

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, et est en règle au regard des L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail sur l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique utilisés pour le marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Imprimé type Dc2 ou document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs démontrant que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Les prestations du contrat sont réglées par paiement partiel définitif. Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'admission des fournitures si celle-ci est postérieure. En cas de dépassement du délai de paiement, des intérêts moratoires sont versés au titulaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture et livraison d'éléments forgés en acier
Description : Fourniture et livraison d'éléments forgés en acier
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14622000 Acier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Atelier des Ormes
Ville : Les-Ormes-Sur-Voulzie
Code postal : 77134
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période initiale. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp est assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum d'un lot avant la fin de la période initiale d'exécution, Eau de Paris pourra décider de procéder, de manière expresse, à la reconduction anticipée du, ou des, lot(s) concerné(s)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 050 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2031
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pièces forgées et finies en acier, selon plan d'exécution Eau de Paris. Prototypage avant fabrication en série à la charge du titulaire

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, et est en règle au regard des L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail sur l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique utilisés pour le marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Imprimé type Dc2 ou document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs démontrant que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Les prestations du contrat sont réglées par paiement partiel définitif. Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'admission des fournitures si celle-ci est postérieure. En cas de dépassement du délai de paiement, des intérêts moratoires sont versés au titulaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture et livraison d'éléments finis usinés en acier
Description : Fourniture et livraison d'éléments finis usinés en acier
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14700000 Métaux de base
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14622000 Acier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eau De Paris - Direp Atelier des Ormes
Ville : Les-Ormes-Sur-Voulzie
Code postal : 77134
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 05/06/2026
Date de fin de durée : 31/12/2031

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est reconduit de manière expresse. L'acheteur notifie la décision de reconduire le contrat 3 mois avant la date de fin de la période initiale. Lorsque ce terme est atteint sans que l'Entité Adjudicatrice n'ait signifié sa décision, il appartient au titulaire de solliciter sa reconduction. Le silence d'Edp est assimilable à une décision de non-reconduction. Le titulaire ne peut pas refuser la décision de reconduction du contrat. En cas d'atteinte du montant maximum d'un lot avant la fin de la période initiale d'exécution, Eau de Paris pourra décider de procéder, de manière expresse, à la reconduction anticipée du, ou des, lot(s) concerné(s)

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 787 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2ème semestre 2031
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Eléments coulés et finis en acier, pour appareils hydrauliques de voirie (fontaines, bornes de marché, bornes incendie) pièces forgées et finies en acier, selon plan d'exécution Eau de Paris. Protypage avant fabrication en série à la charge du titulaire

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Références sur des livraisons spécifiées
Description : Liste des principales livraisons des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation. Les livraisons et/ou prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou par une déclaration de l'opérateur économique mentionnant montant, période et lieu de livraison ou d'exécution, type de fournitures ou de services, coordonnées de commanditaires référents
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire avec déclaration sur l'honneur, type formulaire Dc1 ou tout autre document contenant les mêmes informations, justifiant notamment que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique, et est en règle au regard des L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail sur l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique utilisés pour le marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Imprimé type Dc2 ou document contenant les mêmes renseignements, complété et comportant en annexe les justificatifs démontrant que le candidat dispose des capacités nécessaires à l'exécution du marché, et le cas échéant, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 95
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 08/09/2025
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Description de la garantie financière : Sans objet
Date limite de réception des offres : 11/07/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements
Montage financier : Les prestations du contrat sont réglées par paiement partiel définitif. Les sommes dues seront réglées par virement sur le compte du titulaire conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou de la date d'admission des fournitures si celle-ci est postérieure. En cas de dépassement du délai de paiement, des intérêts moratoires sont versés au titulaire

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 7
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Eau de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 208C6574-B3B9-8BBB-7C6C552EE6AEB9F3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : EAU DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 44545
Adresse postale : 19 Rue Neuve Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : GESTIN Benjamin
Adresse électronique : sach-edp@eaudeparis.fr
Téléphone : 0158063400
Adresse internet : http://www.eaudeparis.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Eau de Paris
Numéro d’enregistrement : 208C6595-05F5-E9B8-23032CDEFF6C74F0
Adresse postale : Eau de Paris - Sacha, 19 rue Neuve Tolbiac
Ville : Paris
Code postal : 75214
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Yasmine AOURI
Adresse électronique : pja@eaudeparis.fr
Téléphone : 0642064510
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 208C65A5-02E7-A8BD-86B33848A2B097DD
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 208C65B5-0773-A218-76B22C5AF64A4D97
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f892071a-cdd1-4ac2-8454-a50316b64731 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/06/2025 16:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00389094-2025
Numéro de publication au JO S : 114/2025
Date de publication : 17/06/2025