Fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts (2 lots)

La présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts. Elle est allotie, reconductible et donnera lieu à deux accords-cadres mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord-cadre est passé dans le …

CPV: 16800000 Parts of agricultural and forestry machinery, 34224000 Parts of trailers, semi-trailers and other vehicles, 34324000 Wheels, parts and accessories, 34913000 Miscellaneous spare parts
Place of execution:
Fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts (2 lots)
Awarding body:
Ville d'Orléans
Award number:
V25F0029

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Orléans Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : ORLEANS METROPOLE Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts (2 lots)
Description : La présente consultation porte sur la fourniture de pièces détachées et de consommables pour le matériel d'entretien des espaces verts. Elle est allotie, reconductible et donnera lieu à deux accords-cadres mono attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum. Cet accord-cadre est passé dans le cadre du groupement de commande composé de la Ville d'Orléans (coordonnateur) et d'Orléans Métropole. Les coordonnées des membres sont indiquées dans le règlement de la consultation (article 1)
Identifiant de la procédure : 42bc6d49-c299-4096-9bf5-827f9eba42dd
Identifiant interne : V25F0029
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 150 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp : 01/04/2025(Avis n° 25-35833) Joue : 01/04/2025 (Annonce n° 2025/S: 64/2025) Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000 euro(s) Ht pour la Ville d'Orléans et 135 000 euro(s) Ht pour Orléans Métropole par période (1an)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pièces détachées de la marque STIHL/ HONDA/ J.DEERE/ PELLENC et autres marques
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 209293-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pièces détachées de la marque AMAZONE/ GRILLO/ HUSQVARNA/ WIEDENMANN et autres marques
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16800000 Pièces pour machines agricoles et sylvicoles
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34324000 Roues, pièces détachées et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 209293-2025

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique (sous-pondération détaillée dans les renseignements complémentaires)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 900 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS VAL EQUIPEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 900 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V25329grt et M25329grt
Titre : Pièces détachées de la marque Amazone/ Grillo/ Husqvarna/ Wiedenmann et autres marques
Date de conclusion du marché : 19/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3EAC3EBE-0F76-AEC8-D219C44336978BCD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 39044
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orléans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Ville d'Orléans Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 3EAC3EE2-FB5D-2BB4-17E9C2BBD7A22865
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ORLEANS METROPOLE Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 3EAC3EF5-B1CA-EB69-81B8EAB2A10E2083
Adresse postale : 5 place du 6 juin 1944
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Téléphone : 0238792222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 3EAC3F07-A5D8-C20C-D74F8DF115B5841B
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SAS VAL EQUIPEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1622990-1-2-1
Adresse postale : 121 Rue Du Bois Girault
Ville : Saint-Jean-Le-Blanc
Code postal : 45650
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : info@valequipement.com
Téléphone : 0238661012
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 64592e12-d7e3-4166-93a8-ff13df27a605 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/09/2025 15:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00636209-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025