Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires

Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires Fourniture et livraison de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés au Service Technique de Proximité (STP) Fourniture et livraison de papiers …

CPV: 44111400 Paints and wallcoverings
Deadline:
Oct. 31, 2025, 6 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires
Awarding body:
TROYES AUBE HABITAT
Award number:
2025-01-0103

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TROYES AUBE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires
Description : Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires
Identifiant de la procédure : 0d009a0e-734d-4986-9fa0-37e0ce59a3b7
Identifiant interne : 2025-01-0103
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Service Technique de Proximité (STP 3 Allée du Chemin de Ronde
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0004
Identifiant interne : 2025-01-0103

4.1.2 Informations générales

Informations complémentaires : Le présent marché est passé pour les besoins de TROYES AUBE HABITAT, office public de l'habitat, et de la SIABA, société d'économie mixte, réunis sous la forme d'un groupement de commandes en vue de satisfaire leurs besoins respectifs liés à leurs gestions courantes. A titre d'information, Troyes Aube Habitat dispose d'environ 19 300 logements répartis sur le département de l'Aube et une petite partie dans la Marne. Le patrimoine locatif de la SIABA, quant à lui, est d'environ 480 logements. TROYES AUBE HABITAT agit en qualité de coordonnateur du groupement. Chaque membre s'assurera de l'exécution de la partie qui le concerne. Il sera chargé de mener à son terme la procédure de marché, de signer et de notifier le présent accord-cadre. Il en suivra également l'exécution. Le prestataire prendre soin de dissocier les deux structures en vue de la facturation dès lors que les paiements seront effectués à la fois par la SIABA et par TROYES AUBE HABITAT pour la part qui les concerne.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés au Service Technique de Proximité (STP)
Description : Fourniture et livraison de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés au Service Technique de Proximité (STP)
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 Allée du Chemin de Ronde
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TROYES AUBE HABITAT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison de papiers peints et peintures destinés aux locataires
Description : Fourniture et livraison de papiers peints et peintures destinés aux locataires
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 3 Allée du Chemin de Ronde
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/10/2025 18:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TROYES AUBE HABITAT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : TROYES AUBE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 34149806100017
Adresse postale : 47 , rue Louis Ulbach
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics
Téléphone : +33 325711717
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons en Champagne
Numéro d’enregistrement : 175 100 056 00019
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : CHALONS EN CHAMPAGNE
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SIABA
Numéro d’enregistrement : 60288033800044
Adresse postale : 7 Rue Jean-Louis Delaporte
Ville : TROYES
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Point de contact : Service des marchés publics de TROYES AUBE HABITAT
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ef9f3c8a-5b4a-4c8d-ba34-94e37a312636 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/09/2025 14:18 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00637974-2025
Numéro de publication au JO S : 187/2025
Date de publication : 30/09/2025