FOURNITURE DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TARBES ET LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE TARBES

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville de Tarbes est le coordonnateur du groupement de commandes L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville de Tarbes est …

CPV: 15811100 Bread, 15811200 Rolls, 15811300 Croissants
Deadline:
Sept. 15, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
FOURNITURE DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TARBES ET LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE TARBES
Awarding body:
Mairie de Tarbes
Award number:
25MFO013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Tarbes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TARBES ET LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE TARBES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville de Tarbes est le coordonnateur du groupement de commandes
Identifiant de la procédure : e2671e1e-67b4-40a8-9bfc-b76a376ba045
Identifiant interne : 25MFO013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Restauration Collective/Crèches municipales/Espaces Jeunes/Ecoles maternelles et primaires/Alsh
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : FOURNITURE DE PAINS ET DE VIENNOISERIES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE DE TARBES ET LA CAISSE DES ECOLES DE LA VILLE DE TARBES
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La ville de Tarbes est le coordonnateur du groupement de commandes
Identifiant interne : F-PF-1693136

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Restauration Collective/Crèches municipales/Espaces Jeunes/Ecoles maternelles et primaires/Alsh
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/11/2025
Date de fin de durée : 10/06/2026

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 15/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Fonds propres de la ville de Tarbes et de la Caisse des Ecoles
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3016601E-F575-20D1-974107BAB0944144
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie de Tarbes
Numéro d’enregistrement : 39048
Adresse postale : Service Commande Publique 11 rue André Fourcade, Tarbes
Ville : Tarbes
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Point de contact : TREMEGE Gérard
Adresse électronique : marchespublics@mairie-tarbes.fr
Téléphone : 0562444776
Télécopieur : 0562444777
Adresse internet : http://www.tarbes.fr
Profil de l’acheteur : http://commandepublique.ha-py.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 30166077-0517-455B-745F8ABC6F1CB2E9
Adresse postale : 50 Cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 3016608B-E88B-72D1-8A15D0E009456723
Adresse postale : 103 bis, rue Belleville
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Téléphone : 0557019751
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dcd5e19e-2d5d-4da0-a116-1eb5bfd938cd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/08/2025 15:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00532543-2025
Numéro de publication au JO S : 155/2025
Date de publication : 14/08/2025