Fourniture de pains et de viennoiseries

Le marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries. Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (+ 50% par rapport aux quantités estimatives mentionnées dans le bordereau des prix unitaires) en application des articles R 2162-1 à …

CPV: 15811100 Bread, 15811300 Croissants
Place of execution:
Fourniture de pains et de viennoiseries
Awarding body:
Centre Hospitalier les Chanaux
Award number:
2025AO15008

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier les Chanaux
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pains et de viennoiseries
Description : Le marché a pour objet la fourniture de pain et de viennoiseries.
Identifiant de la procédure : 9f7567e8-7c4c-4410-a012-bf42d329d4c2
Avis précédent : 5060f370-a902-4360-86cf-ca3a96088156-01
Identifiant interne : 2025AO15008
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier les Chanaux 350, Bd Louis Escande
Ville : MACON
Code postal : 71018
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier du Clunisois 13, place Charles Pleindoux
Ville : CLUNY
Code postal : 71250
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Fourniture de pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier du Clunisois
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (+ 50% par rapport aux quantités estimatives mentionnées dans le bordereau des prix unitaires) en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier du Clunisois 13 place Charles Pleindoux
Ville : CLUNY
Code postal : 71250
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée du renouvellement est de 12 mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier les Chanaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier les Chanaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier les Chanaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Fourniture de pain et viennoiseries pour le Centre Hospitalier de Mâcon
Description : Le marché est conclu par accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum (+ 50% par rapport aux quantités estimatives mentionnées dans le bordereau des prix unitaires) en application des articles R 2162-1 à R 2162-6 du Code de la commande publique.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Centre Hospitalier les Chanaux 350 boulevard Louis Escande
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : La durée de la reconduction est de 12 mois.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 230 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier les Chanaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier les Chanaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier les Chanaux

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 205 833 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 205 833 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 179 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURL BOULANGERIE-PATISSERIE DES DUCS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EURL BOULANGERIE-PATISSERIE DES DUCS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 53 179 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250098
Titre : Lot 1 : Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier du Clunisois
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/09/2025
Date de conclusion du marché : 25/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 5060f370-a902-4360-86cf-ca3a96088156-01
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier les Chanaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 152 654 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LE FOURNIL DES CONFLUENCES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LE FOURNIL DES CONFLUENCES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 152 654 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250099
Titre : Lot 2 : Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier de Mâcon
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/09/2025
Date de conclusion du marché : 16/09/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 5060f370-a902-4360-86cf-ca3a96088156-01
Organisation qui signe le marché : Centre Hospitalier les Chanaux

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier les Chanaux
Numéro d’enregistrement : 26710028700015
Adresse postale : 350, Bd Louis Escande
Ville : MACON
Code postal : 71000
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Carine BERGERET
Adresse électronique : cabergeret@ch-macon.fr
Téléphone : 0385277047
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas BP 61616
Ville : DIJON
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : 0380739100
Télécopieur : 0380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : EURL BOULANGERIE-PATISSERIE DES DUCS
Taille de l’opérateur économique : Petite
Numéro d’enregistrement : 48261951700022
Adresse postale : 36/38, rue Lamartine
Ville : CLUNY
Code postal : 71250
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : David LANDAT EURL BOULANGERIE-PATISSERIE DES DUCS
Nationalité du propriétaire : France
Adresse postale : 36/38, rue Lamartine
Ville : CLUNY
Code postal : 71250
Subdivision pays (NUTS) : FRC13
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LE FOURNIL DES CONFLUENCES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 93531440100016
Adresse postale : 15, Chemin d'Yvours
Ville : OULLINS PIERRE-BENITE
Code postal : 69310
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : Philippe MERMILLOD LE FOURNIL DES CONFLUENCES
Nationalité du propriétaire : France
Adresse postale : 15, Chemin d'Yvours
Ville : OULLINS PIERRE-BENITE
Code postal : 69310
Subdivision pays (NUTS) : FRK26
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 74b94a31-74f2-44cd-a089-1aafbbdf2354 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/10/2025 15:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00670661-2025
Numéro de publication au JO S : 196/2025
Date de publication : 13/10/2025