Fourniture de Médicaments du Système Nerveux (SN) nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP.

Fourniture de Médicaments du Système Nerveux (SN) nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP. La présente consultation comporte 258 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - …

CPV: 33600000 Pharmaceutical products
Deadline:
Oct. 13, 2025, 10 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de Médicaments du Système Nerveux (SN) nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP.
Awarding body:
CHU BESANCON
Award number:
ME261

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU BESANCON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de Médicaments du Système Nerveux (SN) nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP.
Description : Fourniture de Médicaments du Système Nerveux (SN) nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP.
Identifiant de la procédure : 60605fc3-9364-4a21-ae8b-59c617cd7b48
Identifiant interne : ME261
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de Médicaments du Système Nerveux (SN) nécessaires aux Membres du Groupement de Commandes participant à la présente procédure figurant dans les annexes 1A-1B-1C du CCAP.
Description : La présente consultation comporte 258 lots. Le descriptif technique et les quantités prévisionnelles sont estimées pour 1 an et sont détaillées dans : - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME261_CCAP_annexe5_catalogue_des_besoins.pdf - l’annexe : GFC_PHARMA_AO_ME261_CCAP_annexe6_quantification_par_beneficaire.pdf Les présents marchés prendront la forme d’accords-cadres multi-attributaires pour les lots n° 62, 98, 103, 104, 105, 197, 198, 213 et 214 et mono-attributaires pour les autres lots, et donneront lieu à l’émission de bons de commandes.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Franche Comte

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 31 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 13/10/2025 10:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 500
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CHU BESANCON
Organisation chargée des procédures de recours : CHU BESANCON
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU BESANCON
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU BESANCON
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : CHU BESANCON

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement : 26250176000264
Département : 25
Adresse postale : 3 Boulevard A. Fleming
Ville : 25030
Code postal : BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés - Pharmacie - Secteur médicaments
Adresse électronique : pharmacie-marches@chu-besancon.fr
Téléphone : 0381668485
Télécopieur : +33381668489
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU BESANCON
Numéro d’enregistrement : 26250176000264
Département : 25
Adresse postale : 3 Boulevard A. Fleming
Ville : 25030
Code postal : BESANCON Cedex
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés - Pharmacie - Secteur médicaments
Adresse électronique : pharmacie-marches@chu-besancon.fr
Téléphone : 0381668485
Télécopieur : +33381668489
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 958273b7-e5b9-4052-9bdc-e88a325a909e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2025 11:38 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00571035-2025
Numéro de publication au JO S : 167/2025
Date de publication : 02/09/2025