Fourniture de matériels et produits pour les ateliers, les régies bâtiments et voiries.

La présente consultation a pour objet : L'acquisition et la fourniture de matériels et produits pour les ateliers, les régies bâtiments et voiries. Les prestations sont décomposées en lot conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique : Lot 1 Fournitures électriques, Lot 2 Fournitures de quincaillerie, Lot …

CPV: 44316000 Ironmongery, 44316400 Hardware, 31681410 Electrical materials, 44000000 Construction structures and materials; auxiliary products to construction (except electric apparatus), 44115210 Plumbing materials, 44220000 Builders' joinery, 44810000 Paints, 44100000 Construction materials and associated items, 24000000 Chemical products, 31600000 Electrical equipment and apparatus
Deadline:
Dec. 3, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de matériels et produits pour les ateliers, les régies bâtiments et voiries.
Awarding body:
Mairie d'Asnières sur Seine
Award number:
AO25-Quincaillerie

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Asnières sur Seine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de matériels et produits pour les ateliers, les régies bâtiments et voiries.
Description : La présente consultation a pour objet : L'acquisition et la fourniture de matériels et produits pour les ateliers, les régies bâtiments et voiries. Les prestations sont décomposées en lot conformément à l'article L.2113-10 du Code de la commande publique : Lot 1 Fournitures électriques, Lot 2 Fournitures de quincaillerie, Lot 3 Fourniture de produits acier, Lot 4 Fournitures de plomberie, Lot 5 Fournitures de menuiserie, Lot 6 Fournitures de peinture, Lot 7 Fournitures de maçonnerie VRD, Lot 8 Fournitures de produits chimiques et Lot 9 Fournitures de matériel électro portatif et outillages à main.
Identifiant de la procédure : 1b4a662e-b5f2-43bf-91e7-495e6b9a2433
Identifiant interne : AO25-Quincaillerie
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Hauts-de-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 940 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 940 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Voir document du DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 Fournitures matériels électriques
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31681410 Matériels électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF RC

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 2 Fournitures de quincaillerie
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316400 Articles de quincaillerie
Quantité : 1 pièce

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 3 Fourniture de produits acier
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44000000 Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 4 Fournitures de plomberie
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 5 Fournitures matériels électriques
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 5 Fournitures de menuiserie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44220000 Menuiserie pour la construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 6 Fournitures de peinture
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 7 Fournitures de maçonnerie VRD
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44100000 Matériaux de construction et articles connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 8 Fournitures de produits chimiques
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie
Quantité : 0

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 9 Fournitures de matériel électro portatif et outillages à main
Description : La description des prestations se trouvent au sein du CCTP
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316000 Quincaillerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 place de l'hôtel de ville 1 place de l'hôtel de ville
Ville : Asnières-sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix 40 points : Le nombre de points maximum (40) sera attribué au candidat le moins-disant en fonction du montant du DQE masqué. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : (Prix du candidat le moins disant / Prix du candidat évalué) X 40 Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique 40 points appréciée à partir des éléments du mémoire technique : Sous-critère n°1 - La qualité des produits, leur traçabilité et leur conformité aux normes - Étendue des références disponibles, diversité des gammes et présentation des principales marques proposées : - Certifications qualité éventuelles (ISO, labels produits, etc.) (20 points) Sous-critère n°2 - Organisation humaine et matérielle proposée pour le traitement et le suivi des commandes ainsi que pour les livraisons Le candidat pourra fournir des codes d'accès permettant à l'acheteur de tester le site internet et le processus de commande. Ce sous-critère sera évalué à partir cadre du mémoire technique et des fonctionnalités proposées, en prenant en compte les modalités de passation et de suivi des commandes, l'ergonomie du site ou de l'outil, la gestion des livraisons, la capacité à traiter les urgences, la disponibilité des produits ainsi que la qualité du service après-vente. (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison hors urgence à compter de la réception du bon de commande, indiqué par le candidat son acte d’engagement. Le nombre de points maximum (10 points) sera attribué au candidat qui propose le délai le plus court. Les autres candidats se verront décerner les points en fonction de la formule suivante : Note du candidat = 10 x (délai du candidat le plus court/délai du candidat) Le nombre de points sera arrondi au centième le plus proche.
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale sur 10 points Le candidat présentera les actions mise en oeuvre dans le cadre de la protection environnementale (politique RSE, écolabels, transports moins polluants, limitation de substances dangereuses dans les matières textiles...)

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Description : Tous les échanges et dépôts de pli sont réalisés via la plateforme achatpublic.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise Voir les conditions dans le RC à l'article 9.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Asnières sur Seine
Numéro d’enregistrement : 21920004500017
Département : Service de la commande publique
Adresse postale : 1, place de l'Hôtel de Ville
Ville : Asnières sur seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mairieasnieres.fr
Téléphone : 0141111620
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_6vMavxrm7e
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Ville : CERGY PONTOISE
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 22fcc0d4-7c89-4163-8bd7-81945521d8a2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/10/2025 16:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00693697-2025
Numéro de publication au JO S : 202/2025
Date de publication : 21/10/2025