Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »

Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES » Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES …

CPV: 33123000 Cardiovascular devices, 33182200 Cardiac stimulation devices
Deadline:
July 31, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Awarding body:
AGEPS
Award number:
AGEPS_AO_26-04C

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : AGEPS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Description : Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Identifiant de la procédure : a58aacce-56ac-4fb3-9a59-c18e00d93164
Identifiant interne : AGEPS_AO_26-04C
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Descriptif des lots 1 à 23 : Lot 1 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque bipolaire de stimulation temporaire AVEC et SANS ballonnet, avec câble associé et /ou adaptateur QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 400 Lot identique au lot 2 ; Lot 2 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque bipolaire de stimulation temporaire AVEC et SANS ballonnet, avec câble associé et/ou adaptateur QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 200 Lot identique au lot 1 ; Lot 3 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe en PEBAX, tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 350 ; Lot 4 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe en polyuréthane, tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 700 ; Lot 5 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe en polyuréthane renforcé, tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 600 ; Lot 6 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe, autre matériau que PEBAX et polyuréthane, tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 150 ; Lot 7 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure fixe, transoesophagien pour usage pédiatrique (inférieur ou égal à 6F), tout nombre de pôle avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 15 ; Lot 8 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure orientable standard (forme non spécifique), 4 à 8 pôles avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1150 Lot identique au lot 9 ; Lot 9 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure orientable standard (forme non spécifique), 4 à 8 pôles avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1150 Lot identique au lot 8 ; Lot 10 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure orientable standard (forme non spécifique), 10 pôles avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 750 Lot identique au lot 11 ; Lot 11 Cathéter d'électrophysiologie cardiaque de diagnostic à courbure orientable standard (forme non spécifique), 10 pôles avec câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 250 Lot identique au lot 10 ; Lot 12 Cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence avec une taille d'électrode distale de 4 mm (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle) et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 75 Lot identique au lot 13 ; Lot 13 Cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence avec une taille d'électrode distale de 4 mm (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle) et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 75 Lot identique au lot 12 ; Lot 14 Cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence avec une taille d'électrode distale de 8 mm (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle) et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 725 ; Lot 15 Cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence avec système d'irrigation externe et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 80 ; Lot 16 cathéter pour ablation cardiaque par radiofréquence, de diamètre 5F pour utilisation pédiatrique et câble associé QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 10 ; Lot 17 cathéter pour ablation cardiaque par cryothérapie par voie percutanée avec et/ou sans ballonnet QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 60 ; Lot 18 cathéter pour ablation cardiaque par cryothérapie par voie chirurgicale toutes formes QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 60 ; Lot 19 Gaine transseptale à courbure fixe, de longueur > ou = 60 cm et de diamètre 8 F et/ou 8,5 F pour cathéter d'électrophysiologie cardiaque QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 2100 Lot identique au lot 20 ; Lot 20 Gaine transseptale à courbure fixe, de longueur > ou = 60 cm et de diamètre 8 F et/ou 8,5 F pour cathéter d'électrophysiologie cardiaque QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 700 Lot identique au lot 19 ; Lot 21 Gaine transseptale à courbure orientable, de longueur > 50 cm et de diamètre 8,5 F pour cathéter d'électrophysiologie cardiaque QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 700 ; Lot 22 Aiguille transseptale dite de Brokenbrough destinée à être utilisée avec les gaines transseptales à courbure fixe QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 1500 Lot identique au lot 23 ; Lot 23 Aiguille transseptale dite de Brokenbrough destinée à être utilisée avec les gaines transseptales à courbure fixe QUANTITES ANNUELLES INDICATIVES 750 Lot identique au lot 22

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 640 040 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Description : Fourniture de « DISPOSITIFS MEDICAUX D'ELECTROPHYSIOLOGIE CARDIAQUE : CATHETERS DE STIMULATION TEMPORAIRE - CATHETERS DE DIAGNOSTIC - CATHETERS D'ABLATION (RADIOFREQUENCE, CRYOTHERAPIE) - GAINES ET AIGUILLES TRANSSEPTALES »
Identifiant interne : AGEPS_AO_26-04C

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182200 Système de stimulation cardiaque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33123000 Matériel pour exploration cardio-vasculaire

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2026
Durée : 46 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 640 040 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pour les lots n° 1 à 11 : Performances techniques et cliniques : 27% Adaptation à l'usage : 28% Développement durable : 5%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pour les lots n° 1 à 11 : Prix : 40%
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Pour les lots n° 12 à 23 : Performances techniques et cliniques : 30 % Adaptation à l'usage : 30% Développement durable : 5%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pour les lots n° 12 à 23 : Prix : 35%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/07/2025 16:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 31/07/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : AGEPS
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Adresse postale : 7, rue du Fer à Moulin
Ville : PARIS
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33146691334
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7, rue de JOUY
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8dc08aae-489c-4a40-a1d8-5d68892ae537 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/06/2025 11:45 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00391751-2025
Numéro de publication au JO S : 114/2025
Date de publication : 17/06/2025