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Fourniture de denrées alimentaires pour l'ensemble des sites du GHT SUD COTE D'OR

Fourniture de denrées alimentaires pour l'ensemble des sites du GHT SUD COTE D'OR Fourniture de produits laitiers et ovoproduits Fourniture de fromages Fourniture de yaourts et desserts frais Fourniture de préparations alimentaires composites réfrigérées Fourniture de charcuteries et viandes diverses préparées Fourniture de jambons Fourniture d'entrées et desserts mixés (IDDSI …

CPV: 15800000 Miscellaneous food products

Place of execution:

Fourniture de denrées alimentaires pour l'ensemble des sites du GHT SUD COTE D'OR

Awarding body:

GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

Award number:

LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires pour l'ensemble des sites du GHT SUD COTE D'OR

Description : Fourniture de denrées alimentaires pour l'ensemble des sites du GHT SUD COTE D'OR

Identifiant de la procédure : 63cfa6c5-bff6-4174-850e-aa7e8189ed44

Avis précédent : c7c3b6b5-01ff-41ed-ab02-3eb4b0c75594-01

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de produits laitiers et ovoproduits

Description : Fourniture de produits laitiers et ovoproduits

Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de fromages

Description : Fourniture de fromages

Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de yaourts et desserts frais

Description : Fourniture de yaourts et desserts frais

Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de préparations alimentaires composites réfrigérées

Description : Fourniture de préparations alimentaires composites réfrigérées

Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture de charcuteries et viandes diverses préparées

Description : Fourniture de charcuteries et viandes diverses préparées

Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de jambons

Description : Fourniture de jambons

Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture d'entrées et desserts mixés (IDDSI niveau 4)

Description : Fourniture d'entrées et desserts mixés (IDDSI niveau 4)

Identifiant interne : LOT 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture de viandes ou poissons en haché fin (IDDSI niveau 5)

Description : Fourniture de viandes ou poissons en haché fin (IDDSI niveau 5)

Identifiant interne : LOT 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fourniture de viandes ou poissons mixés (IDDSI niveau 4)

Description : Fourniture de viandes ou poissons mixés (IDDSI niveau 4)

Identifiant interne : LOT 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Fourniture de plats complets mixés (IDDSI niveau 4)

Description : Fourniture de plats complets mixés (IDDSI niveau 4)

Identifiant interne : LOT 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Fourniture de purée de pomme de terre microgranulée ou en flocons

Description : Fourniture de purée de pomme de terre microgranulée ou en flocons

Identifiant interne : LOT 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites de Beaune-Nuits St Georges- Bligny/ouche

Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites de Beaune-Nuits St Georges- Bligny/ouche

Identifiant interne : LOT 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Bligny sur ouche

Code postal : 21200 21700 21360

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites de Seurre et Labergement les Seurre

Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour les sites de Seurre et Labergement les Seurre

Identifiant interne : LOT 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Seurre et Labergement les Seurre

Code postal : 21250 21820

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Fourniture de pains et viennoiseries pour le site d'Arnay-le-Duc

Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le site d'Arnay-le-Duc

Identifiant interne : LOT 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EHPAD ARNAY LE DUC

Ville : Arnay le Duc

Code postal : 21230

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de St Jean de Losne

Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de St Jean de Losne

Identifiant interne : LOT 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EHPAD LA SAONE

Ville : ST JEAN DE LOSNE

Code postal : 21170

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de Pouilly-en-Auxois

Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de Pouilly-en-Auxois

Identifiant interne : LOT 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EHPAD LES ARCADES

Ville : POUILLY EN AUXOIS

Code postal : 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de Nolay

Description : Fourniture de pains et viennoiseries pour le site de Nolay

Identifiant interne : LOT 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : EHPAD DE NOLAY

Ville : NOLAY

Code postal : 21340

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Fourniture de boissons

Description : Fourniture de boissons

Identifiant interne : LOT 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : GHT SUD COTE D'OR

Ville : Beaune-Nuits St Georges-Seurre-Labergement les Seurre-Arnay le Duc-Nolay-Bligny sur ouche-St Jean de Losne-Pouilly en Auxois

Code postal : 21200 21700 21250 21820 21230 21340 21360 21170 21320

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/09/2025

Date de fin de durée : 31/08/2029

5.1.6 Informations générales

Si le lot est annulé ou infructueux, il sera relancé

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche Qualité

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Démarche environnementale

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon -

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4 937 796 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 983 132 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : POMONA PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250001-LOT2

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 874 124 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SODIFRAGEL

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE5

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250002

Date de conclusion du marché : 11/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 237 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : POMONA PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE2

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250001-LOT4

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 517 752 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : POMONA PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE3

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250001-LOT5

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 232 240 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : POMONA PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE4

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250001-LOT6

Date de conclusion du marché : 16/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 308 900 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : NUTRISENS

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE6

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250003-LOT7

Date de conclusion du marché : 11/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 302 123 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE8

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250004

Date de conclusion du marché : 12/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 273 811 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ESPRI RESTAURATION

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE9

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250005

Date de conclusion du marché : 11/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 481 432 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : NUTRISENS

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE7

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250003-LOT10

Date de conclusion du marché : 11/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 137 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PRO A PRO

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE10

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250006

Date de conclusion du marché : 11/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 538 149 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION BOULANGE 71

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE11

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250007-LOT12

Date de conclusion du marché : 11/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 111 568 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION BOULANGE 71

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE12

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250007-LOT13

Date de conclusion du marché : 11/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 124 128 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION BOULANGE 71

Offre :

Identifiant de l’offre : OFFRE13

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Sous-traitance : Non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20250007-LOT15

Date de conclusion du marché : 11/06/2025

Organisation qui signe le marché : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHT SUD COTE D'OR Hospices Civils de Beaune (établissement support)

Numéro d’enregistrement : 20004782700015

Adresse postale : Avenue guigone de salins

Ville : Beaune

Code postal : 21200

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Point de contact : Direction des ressources matérielles Cellule marchés

Adresse électronique : marches.drm@ch-beaune.fr

Téléphone : 0380244606

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Nom officiel : NUTRISENS

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 42370097000068

Adresse postale : 40 ROUTE DE BRIGNAIS

Ville : CHAPONOST

Code postal : 69630

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0010

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 49305a35-b1d3-41b8-89b4-f3fb1fa46dd2 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 23/06/2025 16:15 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 00410428-2025

Numéro de publication au JO S : 119/2025

Date de publication : 25/06/2025