Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de radio-relève pour Nantes Métropole Relance lot 2 - Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm

Relance lot 2 - Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm Lot 2: Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm

CPV: 38421100 Water meters
Deadline:
Nov. 6, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de radio-relève pour Nantes Métropole Relance lot 2 - Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm
Awarding body:
Nantes Métropole
Award number:
2024NM006145

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de compteurs d'eau froide et de systèmes de radio-relève pour Nantes Métropole Relance lot 2 - Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm
Description : Relance lot 2 - Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm
Identifiant de la procédure : af810886-5adf-41d4-b85f-5fb998cf34e6
Identifiant interne : 2024NM006145
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Dans le cadre de la définition de la politique achats de l'acheteur, le présent marché fixe les objectifs suivants : • la diminution du budget global qui inclut les prix d'achat, mais également les coût cachés comme par exemple le coût de stockage, de passation de commande, de gestion de facture, .. • l'amélioration du service rendu à l'acheteur • le respect de l'ensemble des conditions d'exécution • proposer des produits, emballages ou autres modalités d'exécution, respectueux des objectifs de développement durable et s'inscrire dans une logique d'amélioration continue sur ce sujet. Le titulaire retenu s'engage à accompagner l'acheteur de façon active pour atteindre les objectifs désignés ci-dessus pendant toute la durée du contrat.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Il s'agit d'une relance, suite à une déclaration sans suite du 21/08/2025 pour motif d'intérêt général. Le présent accord cadre mono-attributaire à bons de commande est dénué de tout minimum, mais assorti d'un seuil maximum fixé à 550 000,00EurosHT pour le lot 4 pour toute la durée contractuelle. La durée du présent lot prendra effet à compter de la date de sa notification et se terminera le 23/09/2029. L'acheteur se présente en entité adjudicatrice.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'une relance, suite à une déclaration sans suite du 21/08/2025 pour motif d'intérêt général. Le présent accord cadre mono-attributaire à bons de commande est dénué de tout minimum, mais assorti d'un seuil maximum fixé à 550 000,00EurosHT pour le lot 4 pour toute la durée contractuelle. La durée du présent lot prendra effet à compter de la date de sa notification et se terminera le 23/09/2029. L'acheteur se présente en entité adjudicatrice.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 2: Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm
Description : Lot 2: Fourniture de compteurs volumétriques, laiton et composite, de diamètre nominal 15 mm et de longueur 110 mm
Identifiant interne : 2024NM006145

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Nantes
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 06/11/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400079
Adresse postale : 2 Cours du Champ de Mars
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service marché public
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : 0240419000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Île Gloriette CS 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44400
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nantes
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@jurdm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e9681950-b317-4b41-8e58-d8766710e4f8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 02/10/2025 15:34 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00653809-2025
Numéro de publication au JO S : 191/2025
Date de publication : 06/10/2025