FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2

FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2 FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES - lot n°1 FOURNITURE DE PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES - LOT 2

CPV: 18235100 Pullovers
Place of execution:
FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2
Awarding body:
PFC EST
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PFC EST
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2
Description : FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND ET PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES - LOTS 1 ET 2
Identifiant de la procédure : 7eabaa58-1405-4fe7-9387-656cf8416e9f
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18235100 Pull-overs

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire d'Aix-en-Provence Service du matériel 13, boulevard des Poilus
Ville : AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
Code postal : 13617
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire d'Autun Service du matériel Quartier Changarnier Rue du 29e RI
Ville : AUTUN
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : École Militaire Préparatoire Technique (EMPT) GSBdD BOURGES AVORD Magasin HCCA Avenue Carnot - CS 50709
Ville : BOURGES CEDEX
Code postal : 18016
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Prytanée national militaire de la Flèche Quartier Gallieni Service du matériel Rue du Renard
Ville : LA FLÈCHE
Code postal : 72200
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire de Saint-Cyr Service du matériel 2, avenue Jean Jaurès
Ville : SAINT-CYR-L'ÉCOLE
Code postal : 78211
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : École des Pupilles de l'Air (EPA) Service du matériel 1, allée Saint-Exupéry
Ville : MONTBONNOT
Code postal : 38330
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Établissement Logistique du Commissariat (ELOCA) 1 rue Général Delestraint Quartier Blanqart de Bailleul BP 63
Ville : BRÉTIGNY-SUR-ORGE
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 910 742,58 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et court à compter de sa date de notification. Le pouvoir adjudicateur (PA) pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre 3 fois pour une durée ne pouvant excéder 4 ans au total. La reconduction se fait sur décision écrite du PA au plus tard un (1) mois avant la date d'échéance du marché. La valeur estimée du marché indiqué dans le présent avis correspond à la durée totale du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
Description : FOURNITURE DE CHANDAILS COL ROND AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES - lot n°1
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18235100 Pull-overs
Quantité : 5 485 pièce

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire d'Aix-en-Provence Service du matériel 13, boulevard des Poilus
Ville : AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
Code postal : 13617
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire d'Autun Service du matériel Quartier Changarnier Rue du 29e RI
Ville : AUTUN
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : École Militaire Préparatoire Technique (EMPT) GSBdD BOURGES AVORD Magasin HCCA Avenue Carnot - CS 50709
Ville : BOURGES CEDEX
Code postal : 18016
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Prytanée national militaire de la Flèche Quartier Gallieni Service du matériel Rue du Renard
Ville : LA FLÈCHE
Code postal : 72200
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire de Saint-Cyr Service du matériel 2, avenue Jean Jaurès
Ville : SAINT-CYR-L'ÉCOLE
Code postal : 78211
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : École des Pupilles de l'Air (EPA) Service du matériel 1, allée Saint-Exupéry
Ville : MONTBONNOT
Code postal : 38330
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Etablissement Logistique du Commissariat (ELOCA) 1 rue Général Delestraint Quartier Blanqart de Bailleul BP 63
Ville : BRÉTIGNY-SUR-ORGE
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/07/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 839 413,98 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum annuel de 3500 et un maximum annuel de 15 000 en quantités et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du code de la commande publique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télé recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours. Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat). Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse,ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : PFC EST

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 - FOURNITURE DE PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES
Description : FOURNITURE DE PULL- OVERS COL CAMIONNEUR AU PROFIT DES LYCÉES MILITAIRES - LOT 2
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18235100 Pull-overs
Quantité : 743 pièce

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire d'Aix-en-Provence Service du matériel 13, boulevard des Poilus
Ville : AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1
Code postal : 13617
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire d'Autun Service du matériel Quartier Changarnier Rue du 29e RI
Ville : AUTUN
Code postal : 71400
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : École Militaire Préparatoire Technique (EMPT) GSBdD BOURGES AVORD Magasin HCCA Avenue Carnot — CS 50709
Ville : BOURGES CEDEX
Code postal : 18016
Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Prytanée national militaire de la Flèche Quartier Gallieni Service du matériel Rue du Renard
Ville : LA FLÈCHE
Code postal : 72200
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lycée militaire de Saint-Cyr Service du matériel 2, avenue Jean Jaurès
Ville : SAINT-CYR-L'ÉCOLE
Code postal : 78211
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : École des Pupilles de l'Air (EPA) Service du matériel 1, allée Saint-Exupéry
Ville : MONTBONNOT
Code postal : 38330
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Établissement Logistique du Commissariat (ELOCA) 1 rue Général Delestraint Quartier Blanqart de Bailleul BP 63
Ville : BRÉTIGNY-SUR-ORGE
Code postal : 91220
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 71 328,6 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. À ce titre, il est soumis aux dispositions de l'article L.2124-2 et des articles R.2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il entre dans la catégorie des marchés de fournitures. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum annuel de 600 et un maximum annuel de 2500 en quantités et soumis aux articles L.2125-1, R. 2162-1 et suivants et R.2162-13 et suivants du code de la commande publique.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche sociale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "télé recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours. Référé contractuel (article L.55113 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat). Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du conseil d'état du 16 juillet 2007, société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Recours indemnitaire (article R.4211 et suivants du CJA), dans les deux (2) mois à compter d'une décision expresse,ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : PFC EST

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 716 932 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRICOTS SAINT-JAMES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TRICOTS SAINT-JAMES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 656 006 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 008 2025 044 00 00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/04/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 15a8bbc6-b3dc-4f5e-aadb-eb1afa8eb5fb-01
Organisation qui signe le marché : PFC EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGAIN
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE REGAIN - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 60 926 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024 008 2025 045 00 00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/04/2025
Date de conclusion du marché : 10/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 15a8bbc6-b3dc-4f5e-aadb-eb1afa8eb5fb-01
Organisation qui signe le marché : PFC EST

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : PFC EST
Numéro d’enregistrement : 13001535700010
Adresse postale : Division Achats Publics Quartier Asfeld 10 rue d'Asfeld CS 82004
Ville : Metz
Code postal : 57044
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Mme Alicia VASINIS
Téléphone : 03 8715 51 46
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 175400050000019
Adresse postale : 5, place de la carrière Case officielle 20038
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33 3 83174353
Télécopieur : +33 3 83174350
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRICOTS SAINT-JAMES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 405 750 753
Adresse postale : Zone Industrielle
Ville : Saint-James
Code postal : 50240
Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : REGAIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 393 892 302
Adresse postale : 1 rue Pierre Gilles de Gennes Zac du Causse
Ville : Labruguière
Code postal : 81290
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8c898aa1-cee5-4bd7-86ac-2a1fecf4c923 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2025 14:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00516985-2025
Numéro de publication au JO S : 150/2025
Date de publication : 07/08/2025