Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles

Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles

CPV: 43261000 Mechanical shovels
Deadline:
Sept. 5, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
Awarding body:
SI DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS
Award number:
1669702

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SI DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
Description : Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
Identifiant de la procédure : 1b8502fd-9d14-4a95-b3e7-53405091d1a0
Identifiant interne : 1669702
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Franchesse
Ville : Ygrande
Code postal : 03160
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 190 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Essai obligatoire de la pelle à l'issue de la remise des offres
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
Description : Fourniture d'une pelle hydraulique sur chenilles
Identifiant interne : F-PA-1669702

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43261000 Pelles mécaniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : route de Franchesse
Ville : Ygrande
Code postal : 03160
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/02/2026
Durée : 1 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 190 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/09/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand -
Informations relatives aux délais de recours : - référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ; - référé contractuel à compter de la signature du contrat et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA ; - recours en contestation de la validité du contrat, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 50556912-EF39-0218-A27E4E00838D9DD1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SI DE CREATION ET D'ENTRETIEN DES CHEMINS
Numéro d’enregistrement : 44749
Adresse postale : Des Communes De La Region De Bourbon L'Archambault 8 Route de Franchesse
Ville : Ygrande
Code postal : 03160
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : THEVENIN Serge
Adresse électronique : syndicat.ygrande@wanadoo.fr
Téléphone : 0470663101
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 50556931-0760-47A2-677D939089B91182
Adresse postale : 6 cours Sablon Cs90129
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 63e75ba4-c9a7-4d51-a664-9c2fba2c8c91 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/06/2025 13:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00409565-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025