Titre
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FOURNITURE D'IMPLANTS POUR CHIRURGIE ORL, MAXILLOFACIALE, DENTAIRE, PLASTIQUE ET ESTHETIQUE ET DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD CHIRURGICAL RELANCE 1
Description
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FOURNITURE D'IMPLANTS POUR CHIRURGIE ORL, MAXILLOFACIALE, DENTAIRE, PLASTIQUE ET ESTHETIQUE ET DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD CHIRURGICAL RELANCE 1
Principales caractéristiques de la procédure
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L'accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/04/2025 (ou de sa notification si ultérieure) jusqu'au 31/03/2026 et reconductible 3 fois 12 mois par tacite reconduction à sa date d'anniversaire sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans. En application des articles R.21621 à R.21626 et R.216213 à R.216214 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord cadre à émission de bons de commande multiattributaires conformément à l'article 2.5 du CCAP conclu : sans minimum pour chacun des lots avec maximum en quantité par lot et par établissement (voir annexe 1 au CCAP). Les candidats peuvent présenter 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu'un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d'une offre de base. En l'absence de l'offre de base exigée, l'offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière. En cas de présentation d'une offre de base et d'une variante, le candidat présentera des sousdossiers distincts (un dossier pour l'offre de base et un dossier pour la variante) contenant l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 5 du présent RC. Pour garder une cohérence avec les lots de l'appel d'offres « FOURNITURE D'IMPLANTS POUR CHIRURGIE ORL, MAXILLOFACIALE, DENTAIRE, PLASTIQUE ET ESTHETIQUE ET DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD CHIRURGICAL » (BOAMP avis n°2468429 et JOUE avis n°3538262024 envoyés pour publication le 12/06/2024), la numérotation du lot de la présente consultation correspond à la numérotation initiale. En effet, les lots 1, 2, 3, 5, 10, 11, 15, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 29, 34, 40, 41, 45, 46, 48, 49, 52, 71, 74, 75, 77, 78, 91 et 96 avaient notamment été déclarés sans suite.