Fourniture d'équipements électroménagers et services associés

Fourniture, sans installation, en renouvellement et en premier équipement, d'équipements électroménagers en ce compris les accessoires et consommables associés ; • Les services de livraison ; • La reprise à titre gracieux des équipements électroménagers usagés ; • Le service après-vente pendant la période de garantie. Fourniture, sans installation, en …

CPV: 39710000 Electrical domestic appliances, 39711120 Freezers, 39711130 Refrigerators, 39711361 Electric ovens, 39713100 Dishwashing machines, 39713200 Clothes-washing and drying machines, 39711362 Microwave ovens, 39711110 Refrigerator-freezers
Deadline:
Nov. 18, 2025, 3 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Fourniture d'équipements électroménagers et services associés
Awarding body:
Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
Award number:
EC-OIB/2025/OP/0049

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : European Climate, Infrastructure and Environment Executive Agency (CINEA)
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Health and Digital Executive Agency (HaDEA)
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clean Aviation Joint Undertaking
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : European Defence Agency
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : European Schools
Forme juridique de l’acheteur : Institution, organe ou agence de l’UE
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'équipements électroménagers et services associés
Description : Fourniture, sans installation, en renouvellement et en premier équipement, d'équipements électroménagers en ce compris les accessoires et consommables associés ; • Les services de livraison ; • La reprise à titre gracieux des équipements électroménagers usagés ; • Le service après-vente pendant la période de garantie.
Identifiant de la procédure : 8220dd37-72ce-4ea1-b56e-9c528a18d143
Identifiant interne : EC-OIB/2025/OP/0049
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39710000 Appareils ménagers électriques

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Veuillez consulter les documents de marché.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : En cas d’indisponibilité ou de mauvais fonctionnement des moyens de communication électroniques visés à la section 5.1.11 au cours des 5 derniers jours calendrier précédant la date limite de réception indiquée à la section 5.1.12, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de reporter cette date et de publier la nouvelle échéance à l'adresse internet indiquée à la section 5.1.11, sans publier au préalable un rectificatif au présent avis. Les opérateurs économiques intéressés par le présent marché sont invités à souscrire à l’appel d’offres à l’adresse indiquée à la section 5.1.11, afin d’être avertis de la publication de nouvelles informations ou de nouveaux documents.
Base juridique :
Règlement (UE, Euratom) 2024/2509

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'équipements électroménagers et services associés
Description : Fourniture, sans installation, en renouvellement et en premier équipement, d'équipements électroménagers en ce compris les accessoires et consommables associés ; • Les services de livraison ; • La reprise à titre gracieux des équipements électroménagers usagés ; • Le service après-vente pendant la période de garantie.
Identifiant interne : EC-OIB/2025/OP/0049

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39710000 Appareils ménagers électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711120 Congélateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711130 Réfrigérateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711361 Fours électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39713100 Lave-vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39713200 Lave-linge et sèche-linge
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711362 Fours à micro-ondes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39711110 Réfrigérateurs-congélateurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Veuillez consulter les documents de marché.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat-cadre est conclu pour une durée initiale de 24 (vingt-quatre) mois, renouvelable 2 (deux) fois. Veuillez consulter le projet de contrat-cadre dans les documents de marché.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Veuillez consulter les documents de marché.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : bulgare, tchèque, danois, allemand, grec, anglais, espagnol, estonien, finnois, français, irlandais, croate, hongrois, italien, lituanien, letton, maltais, néerlandais, polonais, portugais, roumain, slovaque, slovène, suédois
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2025 15:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/11/2025 10:30 +01:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Cour de justice de l’Union européenne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commission européenne, OIB - Office for Infrastructure and Logistics in Brussels
Numéro d’enregistrement : COM
Département : OIB.LS - Logistic Services
Adresse postale : Rue Belliard 28 / Belliardstraat 28
Ville : Brussels
Code postal : B-1049
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone : +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
Numéro d’enregistrement : CONSIL
Adresse postale : Rue de la Loi / Wetstraat, 175
Ville : Brussels
Code postal : B-1048
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone : +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : European Climate, Infrastructure and Environment Executive Agency (CINEA)
Numéro d’enregistrement : CINEA
Adresse postale : , Chaussée de Wavre 910
Ville : Brussels
Code postal : B-1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone : +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Health and Digital Executive Agency (HaDEA)
Numéro d’enregistrement : HADEA
Adresse postale : COV2, Place Charles Rogier 16
Ville : Brussels
Code postal : B-1210
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone : +32 2 299 11 11
Adresse internet : https://hadea.ec.europa.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Clean Aviation Joint Undertaking
Numéro d’enregistrement : CAJU
Adresse postale : White Atrium building, 4th Floor, Avenue de la Toison d'Or 56-60
Ville : Brussels
Code postal : B-1060
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone : +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : European Defence Agency
Numéro d’enregistrement : EDA
Adresse postale : Rue des Drapiers/Lakenweversstraat 17-23
Ville : Brussels
Code postal : B-1050
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone : +32 2 299 11 11
Adresse internet : https://eda.europa.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : European Schools
Numéro d’enregistrement : EURSCHOOL
Adresse postale : rue de la Science 23
Ville : Brussels
Code postal : B-1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone : +32 2 299 11 11
Adresse internet : https://www.eursc.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0008

Nom officiel : Cour de justice de l’Union européenne
Numéro d’enregistrement : CURIA
Adresse postale : Rue du Fort Niedergrünewald
Ville : Luxembourg
Code postal : L-2925
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : GC.Registry@curia.europa.eu
Téléphone : +352 4303-1
Adresse internet : http://curia.europa.eu
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Commission européenne
Numéro d’enregistrement : EUCOM
Adresse postale : Mondrian (CDMA), Rue du Champ de Mars 21
Ville : Brussels
Code postal : B-1050
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : oib-marches-publics@ec.europa.eu
Téléphone : +32 2 299 11 11
Rôles de cette organisation :
TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 519ab4c8-dcb0-459e-ba94-e1d006c8355c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2025 14:38 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00678376-2025
Numéro de publication au JO S : 198/2025
Date de publication : 15/10/2025