Fourniture d'effets vestimentaires pour agents du Conseil Départemental de l'Hérault

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Fourniture de tenue de ville Fourniture de tenue de sécurité Fourniture de tenue …

CPV: 18110000 Occupational clothing, 18300000 Garments
Place of execution:
Fourniture d'effets vestimentaires pour agents du Conseil Départemental de l'Hérault
Awarding body:
Conseil départemental de l'Hérault
Award number:
25DL06

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'effets vestimentaires pour agents du Conseil Départemental de l'Hérault
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : b329e138-e682-4900-bee1-15e43a8cac8e
Identifiant interne : 25DL06
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de tenue de ville
Description : Fourniture de tenue de ville
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de tenue de sécurité
Description : Fourniture de tenue de sécurité
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de tenue de cuisine
Description : Fourniture de tenue de cuisine
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 54 410 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 410 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESCASSUT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 28 440 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-771
Titre : Fourniture de tenue de ville

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 410 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESCASSUT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 18 120 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-772
Titre : Fourniture de tenue de sécurité

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 410 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESCASSUT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 7 850 Euro
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-773
Titre : Fourniture de tenue de cuisine

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5B4D108D-E418-DA3C-58EC4A19145E9A50
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d’enregistrement : 60338
Adresse postale : Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34087
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MESQUIDA Kléber
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467676767
Adresse internet : http://www.herault.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 5B4D111A-A8DC-2769-2D25C312873AA731
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 5B4D1131-E32F-35D7-978F8F0FF95B2AFD
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ESCASSUT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1660928-2-1-1
Adresse postale : 25 rue des étuves
Ville : Montpellier cedex 02
Code postal : 34060
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : admin@escassut.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ESCASSUT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1660928-2-2-1
Adresse postale : 25 rue des étuves
Ville : Montpellier cedex 02
Code postal : 34060
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : admin@escassut.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ESCASSUT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1660928-2-3-1
Adresse postale : 25 rue des étuves
Ville : Montpellier cedex 02
Code postal : 34060
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : admin@escassut.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7b6c7358-7d04-468d-a203-1e06be91154c - 01
Type de formulaire : Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2025 09:15 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00565817-2025
Numéro de publication au JO S : 165/2025
Date de publication : 29/08/2025