Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix

La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots. La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses …

CPV: 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis, 79311000 Survey services
Place of execution:
Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix
Awarding body:
Agglomération de la Région de Compiègne
Award number:
ARC 17_25 LL

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Agglomération de la Région de Compiègne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix
Description : La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Identifiant de la procédure : 17f50b7a-31ac-4226-8ca7-609ba27939c3
Avis précédent : 132b217b-0942-476d-97ff-3645e2033035-01
Identifiant interne : ARC 17_25 LL
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clairoix
Code postal : 60280
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la grande Couture » à Clairoix - lot 3 : Étude de compensation agricole
Description : La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Identifiant interne : ARC 17_25 LL LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clairoix
Code postal : 60280
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : La précédente consultation ayant été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour ce lot. L'Agglomération de la Région de Compiègne et de la basse Automne a décidé de relancer une procédure afin d'engager les prestations objet de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie et valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglomération de la Région de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la Grande Couture » à Clairoix - lot n°2 : études de sols (géotechniques, hydrogéologiques, pollution)
Description : La description complète des prestations est indiquée dans le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots.
Identifiant interne : ARC 17_25 LL LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79311000 Services d'études

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Clairoix
Code postal : 60280
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Informations complémentaires : La précédente consultation ayant été déclarée sans suite pour motif d'intérêt général pour ce lot. L'Agglomération de la Région de Compiègne et de la basse Automne a décidé de relancer une procédure afin d'engager les prestations objet de la présente consultation.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie et valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyen accessible par le biais du site www.telerecours.fr .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agglomération de la Région de Compiègne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Amiens
Organisation qui signe le marché : Agglomération de la Région de Compiègne

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 39 615 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GINGER CEBTP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GINGER CEBTP LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 39 615 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025_37
Titre : Etudes pour la création et l'aménagement de la ZAC de « la Grande Couture » à Clairoix - lot n°2 : études de sols (géotechniques, hydrogéologiques, pollution)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2025
Date de conclusion du marché : 25/06/2025
Organisation qui signe le marché : Agglomération de la Région de Compiègne

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Agglomération de la Région de Compiègne
Numéro d’enregistrement : 20006796500018
Adresse postale : null
Ville : Compiègne cedex
Code postal : 60321
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@agglo-compiegne.fr
Téléphone : 0344373112
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : GINGER CEBTP
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41244251900804
Ville : Glisy
Code postal : 80440
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : cebtp.amiens@groupeginger.com
Téléphone : 0322663290
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Ville : Nancy cedex
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif d'Amiens
Numéro d’enregistrement : 17800055000016
Ville : Amiens
Code postal : 80000
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-amiens@juradm.fr
Téléphone : 0322336170
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9dd849ab-3d8b-4f18-affb-e5c2388ffcfd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 16:52 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00416817-2025
Numéro de publication au JO S : 121/2025
Date de publication : 27/06/2025