Etude de ressuyage et d'aménagement hydraulique des plaines à enjeux. Fonctionnement de l'étang asséché de Marseillette

Les principales prestations comprendront notamment : Tranche ferme : - Un état des lieux du secteur d'étude. - Un diagnostic et modélisation hydraulique. - Une recherche de solutions d'aménagement et de protection. - Des propositions de solutions fondées sur la Nature. - La priorisation des sites. Tranche optionnelle n°1 : …

CPV: 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
Deadline:
Sept. 5, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Etude de ressuyage et d'aménagement hydraulique des plaines à enjeux. Fonctionnement de l'étang asséché de Marseillette
Awarding body:
SYNDICAT MIXTE AUDE CENTRE
Award number:
2025ADCADC028

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE AUDE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Etude de ressuyage et d'aménagement hydraulique des plaines à enjeux. Fonctionnement de l'étang asséché de Marseillette
Description : Les principales prestations comprendront notamment : Tranche ferme : - Un état des lieux du secteur d'étude. - Un diagnostic et modélisation hydraulique. - Une recherche de solutions d'aménagement et de protection. - Des propositions de solutions fondées sur la Nature. - La priorisation des sites. Tranche optionnelle n°1 : - Une étude d'un déversoir en aval d'Aigues-Vives. Tranche optionnelle n°2 : Un Avant-Projet.
Identifiant de la procédure : 564da6b1-fe0b-4674-a595-6c027fe049fc
Identifiant interne : 2025ADCADC028
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MARSEILLETTE
Code postal : 11800
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Etude de ressuyage et d'aménagement hydraulique des plaines à enjeux. Fonctionnement de l'étang asséché de Marseillette
Description : Les principales prestations comprendront notamment : Tranche ferme : - Un état des lieux du secteur d'étude. - Un diagnostic et modélisation hydraulique. - Une recherche de solutions d'aménagement et de protection. - Des propositions de solutions fondées sur la Nature. - La priorisation des sites. Tranche optionnelle n°1 : - Une étude d'un déversoir en aval d'Aigues-Vives. Tranche optionnelle n°2 : Un Avant-Projet.

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MARSEILLETTE
Code postal : 11800
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AIGUES-VIVES
Code postal : 11800
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : PUICHERIC
Code postal : 11700
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : BLOMAC
Code postal : 11700
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT-FRICHOUX
Code postal : 11800
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : RIEUX-MINERVOIS
Code postal : 11160
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/09/2025 14:00 +02:00
Lieu : ZA Coste Galiane 11600 CONQUES SUR ORBIEL
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SYNDICAT MIXTE AUDE CENTRE
Numéro d’enregistrement : 20007346800015
Adresse postale : ZA COSTE GALIANE
Ville : CONQUES SUR ORBIEL
Code postal : 11600
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat@audecentre.fr
Téléphone : +33 468770544
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 173 400 052 00010
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Téléphone : 0467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3c06121a-4107-4017-9202-f4fccde77a4a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/06/2025 16:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00388903-2025
Numéro de publication au JO S : 114/2025
Date de publication : 17/06/2025