1.1 Acheteur
Nom officiel
:
Centre Intercommunal d'Action Sociale Haute Maurienne Vanoise
ETUDE DE L'OFFRE D'ACCUEILS ET DE SERVICES PETITE ENFANCE ET PARENTALITE SUR LE TERRITOIRE HAUTE MAURIENNE VANOISE ACCOMPAGNEMENT A LA FORMULATION DE SCENARIOS
Etude Petite Enfance et Parentalité sur le territoire Haute Maurienne Vanoise - Accompagnement à la formulation de scénarios Etude Petite Enfance et Parentalité sur le territoire Haute Maurienne Vanoise - Accompagnement à la formulation de scénarios
CPV: 71241000 Feasibility study, advisory service, analysis
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
ETUDE DE L'OFFRE D'ACCUEILS ET DE SERVICES PETITE ENFANCE ET PARENTALITE SUR LE TERRITOIRE HAUTE MAURIENNE VANOISE ACCOMPAGNEMENT A LA FORMULATION DE SCENARIOS
Description
:
Etude Petite Enfance et Parentalité sur le territoire Haute Maurienne Vanoise - Accompagnement à la formulation de scénarios
Identifiant de la procédure
:
c4838ea4-9319-4bd8-a3ce-91e66a06c8d3
Identifiant interne
:
CIAS- ETUDE-PE
Type de procédure
:
Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Haute Maurienne Vanoise
Ville
:
Modane
Code postal
:
73500
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Grenoble
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre
:
ETUDE DE L'OFFRE D'ACCUEILS ET DE SERVICES PETITE ENFANCE ET PARENTALITE SUR LE TERRITOIRE HAUTE MAURIENNE VANOISE ACCOMPAGNEMENT A LA FORMULATION DE SCENARIOS
Description
:
Etude Petite Enfance et Parentalité sur le territoire Haute Maurienne Vanoise - Accompagnement à la formulation de scénarios
Identifiant interne
:
S-PA-1628863
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Haute Maurienne Vanoise
Ville
:
Modane
Code postal
:
73500
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
-
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Grenoble
-
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
19 075
Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
LA PITAYA
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
19 075
Euro
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
202506
Titre
:
Etude De L'Offre D'Accueils Et De Services Petite Enfance Et Parentalite Sur Le Territoire Haute Maurienne Vanoise Accompagnement A La Formulation De Scenarios
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
5135CD9F-EB77-213C-FE8D3E060D56D5B7
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Centre Intercommunal d'Action Sociale Haute Maurienne Vanoise
Numéro d’enregistrement
:
64811
Adresse postale
:
Maison Cantonale
9, Place Sommeiller
Ville
:
Modane
Code postal
:
73500
Subdivision pays (NUTS)
:
Savoie
(
FRK27
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Simon Christian
Téléphone
:
0479051054
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
5135CDD4-94E5-BF2B-879815EC826E24EE
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement
:
5135CE04-E217-8AFE-43F8FE46A01749C3
Adresse postale
:
2 Place de Verdun
Ville
:
Grenoble
Code postal
:
38022
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Téléphone
:
0476429000
Télécopieur
:
0476422269
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel
:
LA PITAYA
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1628863-1-0-1
Adresse postale
:
45 Rue Jean Collet
Ville
:
Meyzieu
Code postal
:
69330
Subdivision pays (NUTS)
:
Rhône
(
FRK26
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
7eb068d1-b305-42b7-bf7a-3bf1036e311a
-
01
Type de formulaire
:
Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis
:
Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Date d’envoi de l’avis
:
19/06/2025
14:17 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
Numéro de publication de l’avis
:
00400027-2025
Numéro de publication au JO S
:
117/2025
Date de publication
:
20/06/2025