Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchetteries de la CCAVM, Étaule - Montillot - Saint-Brancher

Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchetteries de la CCAVM, Étaule - Montillot - Saint-Brancher Collecte et traitement des déchets tout-venant sur les trois déchetteries Collecte et traitement du bois AB sur les trois déchetteries Collecte et traitement des gravats sur les trois déchetteries Collecte et traitement des …

CPV: 90500000 Refuse and waste related services
Place of execution:
Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchetteries de la CCAVM, Étaule - Montillot - Saint-Brancher
Awarding body:
Communauté de Communes AVM
Award number:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes AVM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchetteries de la CCAVM, Étaule - Montillot - Saint-Brancher
Description : Enlèvement, transport et traitement des déchets issus des déchetteries de la CCAVM, Étaule - Montillot - Saint-Brancher
Identifiant de la procédure : 6c177c26-f923-4099-9260-85afb3ec24b1
Type de procédure : Autre procédure en plusieurs étapes

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Collecte et traitement des déchets tout-venant sur les trois déchetteries
Description : Collecte et traitement des déchets tout-venant sur les trois déchetteries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes AVM
Informations relatives aux délais de recours : deux mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes AVM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Collecte et traitement du bois AB sur les trois déchetteries
Description : Collecte et traitement du bois AB sur les trois déchetteries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes AVM
Informations relatives aux délais de recours : deux mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes AVM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Collecte et traitement des gravats sur les trois déchetteries
Description : Collecte et traitement des gravats sur les trois déchetteries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes AVM
Informations relatives aux délais de recours : deux mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes AVM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Collecte et traitement des métaux ferreux et non ferreux sur les trois déchetteries
Description : Collecte et traitement des métaux ferreux et non ferreux sur les trois déchetteries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes AVM
Informations relatives aux délais de recours : deux mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes AVM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Collecte et traitement des déchets verts sur les trois déchetteries
Description : Collecte et traitement des déchets verts sur les trois déchetteries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes AVM
Informations relatives aux délais de recours : deux mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes AVM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Collecte et traitement du carton sur les trois déchetteries
Description : Collecte et traitement du carton sur les trois déchetteries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes AVM
Informations relatives aux délais de recours : deux mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes AVM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux sur les trois déchetteries
Description : Collecte et traitement des déchets ménagers spéciaux sur les trois déchetteries

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 05/09/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté de Communes AVM
Informations relatives aux délais de recours : deux mois
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes AVM

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté de Communes AVM
Numéro d’enregistrement : 20003975800012
Adresse postale : 9 Rue Carnot
Ville : Avallon
Code postal : 89200
Subdivision pays (NUTS) : Yonne ( FRC14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cc-avm.fr
Téléphone : 0386343806
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8ba370cd-bc52-480e-b0ab-c3dee71ab63e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/06/2025 09:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00411801-2025
Numéro de publication au JO S : 120/2025
Date de publication : 26/06/2025