Elagage d'arbres et Entretien des accotements des voies sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph)

Elagage d'arbres et Entretien des accotements des voies sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph) Elagage sur la ville de Fort de France et la ville de Saint-Joseph Elagage sur la ville du Lamentin et la ville de Schoelcher Entretien des accotements …

CPV: 77211500 Tree-maintenance services, 45233220 Surface work for roads, 77211200 Transport of logs within the forest, 45233229 Verge maintenance work
Deadline:
Oct. 6, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Elagage d'arbres et Entretien des accotements des voies sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph)
Awarding body:
Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Award number:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Elagage d'arbres et Entretien des accotements des voies sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph)
Description : Elagage d'arbres et Entretien des accotements des voies sur l'ensemble du territoire de la CACEM (Schœlcher, Fort de France, Le Lamentin, Saint Joseph)
Identifiant de la procédure : 646e47cd-308e-4959-abbb-dedd1faf0832
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Fort-de-France
Ville : Fort-de-France
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lamentin
Ville : Lamentin
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Saint-Joseph
Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Schoelcher
Ville : Schoelcher
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Elagage sur la ville de Fort de France et la ville de Saint-Joseph
Description : Elagage sur la ville de Fort de France et la ville de Saint-Joseph
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Fort-de-France
Ville : Fort-de-France
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Saint-Joseph
Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Elagage sur la ville du Lamentin et la ville de Schoelcher
Description : Elagage sur la ville du Lamentin et la ville de Schoelcher
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211200 Transport de grumes dans les forêts

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lamentin
Ville : Lamentin
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Schoelcher
Ville : Schoelcher
Code postal : 973233
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Entretien des accotements des voies de la ville de Fort-de-France et certaines voies de la ville de Schoelcher
Description : Entretien des accotements des voies de la ville de Fort-de-France et certaines voies de la ville de Schoelcher
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Fort-de-France
Ville : Fort-de-France
Code postal : 97200
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Schoelcher
Ville : Schoelcher
Code postal : 97233
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Entretien des accotements des voies de la ville du Lamentin et certaines voies de la ville de Saint-Joseph
Description : Entretien des accotements des voies de la ville du Lamentin et certaines voies de la ville de Saint-Joseph
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211500 Services d'élagage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233229 Entretien des accotements

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Lamentin
Ville : Lamentin
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Saint-Joseph
Ville : Saint-Joseph
Code postal : 97212
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : Voir DCE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Communauté d'Agglomération Centre Martinique CACEM
Numéro d’enregistrement : 24972006100103
Adresse postale : Immeuble Cascades III Place François Mitterrand B.P 407
Ville : Fort de france cedex martinique
Code postal : 97204
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : dcp@cacem-mq.com
Téléphone : 0596758272
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17972000800012
Adresse postale : 12 rue du Citronnier Plateau de Fofo
Ville : Fort-de-France
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ccfdf35e-312d-4ba5-92c9-bc6026c2d165 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2025 19:14 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00564183-2025
Numéro de publication au JO S : 165/2025
Date de publication : 29/08/2025