"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)

"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS) LOT 1 : Fouille sur la commune de Quetigny (21800) : Arrêté préfectoral n° 2011- 161 « Marche Maille » - Quetigny - Parcelles ZI 11 et ZI 29 ? Emprise à étudier environ 7 ha. Particularités de …

CPV: 45112450 Excavation work at archaeological sites, 71351914 Archaeological services
Place of execution:
"ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
Awarding body:
SPLAAD
Award number:
SPLSERV25004

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPLAAD
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : "ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
Description : "ECOPARC DIJON BOURGOGNE" : REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES (2 LOTS)
Identifiant de la procédure : cb919118-7ac9-4d90-b57b-6f0019821fb5
Identifiant interne : SPLSERV25004
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LOT 1 - Fouille sur la commune de Quetigny (21800)
Ville : Quetigny
Code postal : 21800
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : LOT 2 - Fouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850)
Ville : Saint Apollinaire
Code postal : 21850
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fouille sur la commune de Quetigny (21800)
Description : LOT 1 : Fouille sur la commune de Quetigny (21800) : Arrêté préfectoral n° 2011- 161 « Marche Maille » - Quetigny - Parcelles ZI 11 et ZI 29 ? Emprise à étudier environ 7 ha. Particularités de la fouille du lot 1 : Il n?est pas prévu de fouiller les 7 ha du périmètre de l?arrêté 2011-161. Mais en préalable des travaux de fouilles, l?opérateur devra proposer l?ouverture de fenêtres de grande taille à fouiller et ne devant pas dépasser en surface cumulée 1,5 ha
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune de Quetigny
Ville : Quetigny
Code postal : 21800
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 40 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPLAAD -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPLAAD -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation qui signe le marché : SPLAAD

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850)
Description : LOT 2 - Fouille sur commune de Saint-Apollinaire (21850) : Arrêté n° 2020-363 - « Les Petits Gorguenots » - Saint Apollinaire - Parcelle ZN 11 La fouille du lot 2 consiste à couvrir un périmètre d une surface de 5000 m².
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112450 Travaux d'excavation sur sites archéologiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Commune de Saint-Apollinaire
Ville : Saint Apollinaire
Code postal : 21850
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 32 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPLAAD -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SPLAAD -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Dijon -
Organisation qui signe le marché : SPLAAD

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 506 685,52 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EVEHA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 419 295 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25SERV016
Titre : DIJON METROPOLE - « ECOPARC DIJON BOURGOGNE » - REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES : LOT N°1 : REALISATION DE FOUILLES SUR LA COMMUNE DE QUETIGNY (21800) - « En Marche Maille »
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/04/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Organisation qui signe le marché : SPLAAD

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INRAP
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 87 390,52 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25SERV017
Titre : DIJON METROPOLE - « ECOPARC DIJON BOURGOGNE » - REALISATION DE DEUX FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES : LOT N°2 : REALISATION DE FOUILLE SUR LA COMMUNE DE SAINT APOLLINAIRE (21850) - « Les Petits Gorguenots »
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/04/2025
Date de conclusion du marché : 26/05/2025
Organisation qui signe le marché : SPLAAD

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPLAAD
Numéro d’enregistrement : 51402185600018
Adresse postale : 40 avenue du Drapeau - CS - 77418
Ville : Dijon cedex
Code postal : 21074
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@splaad.com
Téléphone : +33 345839013
Profil de l’acheteur : https://marches.ternum-bfc.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210111500522
Adresse postale : 13 Boulevard Clémenceau
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EVEHA SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49182568300205
Adresse postale : 31 rye de Soyouz Parc Ester Technopole
Ville : Limoges
Code postal : 87068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@eveha.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : INRAP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 18009226400225
Adresse postale : 121 rue l'Alésia CS 20007
Ville : pARIS CEDEX 14
Code postal : 75685
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 34c6614f-3071-45a4-9bf2-7fe0633aa779 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/06/2025 10:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00398955-2025
Numéro de publication au JO S : 117/2025
Date de publication : 20/06/2025