DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES STERILES - ENDOPROTHESES CORONAIRES A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF, BALLON ET GUIDE PRESSION - ENDOP

DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES STERILES - ENDOPROTHESES CORONAIRES A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF, BALLON ET GUIDE PRESSION - ENDOP Endoprothèse coronaire à libération de principe actif tous types d'alliages Ballon coronaire actif jusqu'à 40mm de longueur Catheter de marquage à ballonnet pour dilatation de lésions Guide de pression pour mesure réserve …

CPV: 33000000 Medical equipments, pharmaceuticals and personal care products
Deadline:
Oct. 16, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES STERILES - ENDOPROTHESES CORONAIRES A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF, BALLON ET GUIDE PRESSION - ENDOP
Awarding body:
CH GPE HOSP DE LA ROCHELLE RE AUNIS
Award number:
ENDOP-2026

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CH GPE HOSP DE LA ROCHELLE RE AUNIS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES STERILES - ENDOPROTHESES CORONAIRES A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF, BALLON ET GUIDE PRESSION - ENDOP
Description : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES STERILES - ENDOPROTHESES CORONAIRES A LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF, BALLON ET GUIDE PRESSION - ENDOP
Identifiant de la procédure : 93a7d755-995b-4bd1-b89c-bafb69e45a03
Identifiant interne : ENDOP-2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : La Rochelle cedex
Code postal : 17019
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Endoprothèse coronaire à libération de principe actif tous types d'alliages
Description : Endoprothèse coronaire à libération de principe actif tous types d'alliages
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA ROCHELLE CEDEX
Code postal : 17019
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 546 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix : 50 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 45 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnement : 5 pourcent

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ballon coronaire actif jusqu'à 40mm de longueur
Description : Ballon coronaire actif jusqu'à 40mm de longueur
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA ROCHELLE CEDEX
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 546 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix : 50 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 45 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnement : 5 pourcent

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Catheter de marquage à ballonnet pour dilatation de lésions
Description : Catheter de marquage à ballonnet pour dilatation de lésions
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA ROCHELLE CEDEX
Code postal : 17019
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 546 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix : 50 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 45 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnement : 5 pourcent

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Guide de pression pour mesure réserve coronaire
Description : Guide de pression pour mesure réserve coronaire
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA ROCHELLE CEDEX
Code postal : 17019
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 546 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix : 50 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 45 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environement : 5 pourcent

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Ballon avec lame de rasoir
Description : Ballon avec lame de rasoir
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : LA ROCHELLE CEDEX
Code postal : 17019
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2028

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 546 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix : 50 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique : 45 pourcent
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère environnement : 5 pourcent

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 16/10/2025 12:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 9
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Informations relatives aux délais de recours : Un recours pour excés de pouvoir peut-être exercé devant la juridiction administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché.

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CH GPE HOSP DE LA ROCHELLE RE AUNIS
Numéro d’enregistrement : 20004783500018
Ville : La Rochelle cedex
Code postal : 17000
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Point de contact : Cellule marchés
Adresse électronique : ao.pharmacie@ght-atlantique17.fr
Téléphone : +33 5 46 45 52 73
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS
Numéro d’enregistrement : 22860001100016
Ville : POITIERS
Code postal : 86000
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : +33 5 49 60 79 19
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bf3bc72b-bda5-4de3-b344-5f1f34dc2501 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2025 09:49 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00591283-2025
Numéro de publication au JO S : 173/2025
Date de publication : 10/09/2025