Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)

Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe) LOT 2 : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe) Lots 1 et 4 : …

CPV: 33186000 Extracorporeal circulatory unit
Place of execution:
Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Awarding body:
GHR Mulhouse Sud Alsace
Award number:
25S0014

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GHR Mulhouse Sud Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Description : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Identifiant de la procédure : 0b996aac-758f-4700-8193-0d442e29bbd8
Avis précédent : 3993cb3a-d681-40cd-8cd4-932844b28007-01
Identifiant interne : 25S0014
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MULHOUSE
Code postal : 68051
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 2 : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Description : LOT 2 : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MULHOUSE
Code postal : 68081
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE STRASBOURG -
Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lots 1 et 4 : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Description : Lots 1 et 4 : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Identifiant interne : Lots 1 et 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MULHOUSE
Code postal : 68081
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE STRASBOURG -
Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Description : Lot 3 : Dispositifs médicaux à usage unique pour les procédures de circulation extra corporelle en chirurgie cardiaque (pack CEC + têtes de pompe)
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33186000 Circulation extracorporelle (CEC)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : MULHOUSE
Code postal : 68081
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE STRASBOURG -
Informations relatives aux délais de recours : - référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ; - recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2 445 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 858 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EUROSETS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EUROSETS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 250160
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 02/06/2025
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 587 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC France
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MEDTRONIC
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché 250161
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/05/2025
Date de conclusion du marché : 03/06/2025
Organisation qui signe le marché : GHR Mulhouse Sud Alsace

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d’enregistrement : 20004698500012
Adresse postale : 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Ville : Mulhouse cedex
Code postal : 68051
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : karima.pizzulo@ghrmsa.fr
Téléphone : 0389648561
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : EUROSETS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52480607200038
Ville : DARDILLY
Code postal : 69570
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MEDTRONIC France
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 72200823200224
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17680111600276
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5327915-580a-40ed-b7b8-1a592b1d9050 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 23/06/2025 10:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00410079-2025
Numéro de publication au JO S : 119/2025
Date de publication : 25/06/2025