DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES

Le diagnostic des arbres comprend : - Reconnaissance de l'arbre- Numérotation - Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49 - Prise des données dendrométriques- Stade de développement - Distance à la chaussée - Espacement moyen pour les arbres en alignement - Etat sanitaire - …

CPV: 77231400 Forest inventory services, 03452000 Trees
Deadline:
Oct. 1, 2025, noon
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES
Awarding body:
Metz Métropole
Award number:
25921A

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metz Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Metz Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES
Description : Le diagnostic des arbres comprend : - Reconnaissance de l'arbre- Numérotation - Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49 - Prise des données dendrométriques- Stade de développement - Distance à la chaussée - Espacement moyen pour les arbres en alignement - Etat sanitaire - Repérage des altérations et préconisation des travaux - Reportage photographique - Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré - La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
Identifiant de la procédure : c2bd5867-1194-4146-badc-24aad4ff0f49
Identifiant interne : 25921A
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eurométropole de Metz
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Montant maximum annuel de l'accord cadre : 220 000 euros Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : DIAGNOSTIC PHYTOSANITAIRE DES ARBRES
Description : Le diagnostic des arbres comprend : - Reconnaissance de l'arbre- Numérotation - Report sur plan dans le système de coordonnées RFF93, en conique conforme 49 - Prise des données dendrométriques- Stade de développement - Distance à la chaussée - Espacement moyen pour les arbres en alignement - Etat sanitaire - Repérage des altérations et préconisation des travaux - Reportage photographique - Rédaction d'un rapport avec repérage des problématiques rencontrées et propositions de gestion dans un souci de conservation du patrimoine arboré - La restitution des résultats sous forme de rapports détaillés par arbre sur support informatique et papier
Identifiant interne : S-PF-1698344

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77231400 Services d'inventaire forestier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Eurométropole de Metz
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 17/11/2025
Durée : 36 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : la durée du marché est de 12 mois, reconductible deux fois 12 mois, par tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Août 2028
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaireattestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscalesattestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Metz Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9F48EE3A-F58B-6982-BA85787025DA78C1
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Metz Métropole
Numéro d’enregistrement : 50020
Adresse postale : 1 place du Parlement Cs 30353
Ville : Metz
Code postal : 57011
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : GROSDIDIER François
Adresse électronique : marchespublics@metzmetropole.fr
Téléphone : 0387102000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Metz Métropole
Numéro d’enregistrement : 9F48EE5C-E468-2142-32D21A55B4736EFD
Adresse postale : 1 place du parlement de metz
Ville : Metz
Code postal : 57011
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Téléphone : 0387201000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 9F48EE6C-918E-4F6D-313782D38E429292
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 9F48EE7D-AE3E-C3D2-1656ED35B1026BDE
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Metz Métropole
Numéro d’enregistrement : 9F48EE8D-06BC-620E-C4D6728205199459
Adresse postale : 1 place du parlement de metz
Ville : Metz
Code postal : 57011
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Téléphone : 0387201000
Rôles de cette organisation :
Acheteur

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b660cd8a-d611-4b10-8cc0-4412bc172490 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/08/2025 16:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00571142-2025
Numéro de publication au JO S : 167/2025
Date de publication : 02/09/2025