Deux roues de type motos thermiques et électriques, scooter et cyclomoteur électrique

Deux roues de type motos thermiques et électriques, scooter et cyclomoteur électrique Moto de type grande routière > 1200 cm3 Moto de type grand trail routière > 1200 cm3 Maxi-scooter > 8kW Moto de type enduro thermique > 250 cm3 Moto de type enduro électrique > 6 kW Cyclomoteur 2 …

CPV: 34410000 Motorcycles, 34421000 Motor scooters, 34422000 Cycles with auxiliary motors
Deadline:
Sept. 23, 2025, 2:30 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Deux roues de type motos thermiques et électriques, scooter et cyclomoteur électrique
Awarding body:
Union des Groupements d'Achats Publics
Award number:
25U039

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Deux roues de type motos thermiques et électriques, scooter et cyclomoteur électrique
Description : Deux roues de type motos thermiques et électriques, scooter et cyclomoteur électrique
Identifiant de la procédure : 275900a1-0538-4933-b727-5702ee8ee4ce
Identifiant interne : 25U039
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 74 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : - Adresse de retrait du Dce : https://marches.maximilien.fr/entreprise - Date et heure de Paris pour la remise et l'ouverture des offres. - L'expression « modalités d'ouverture des offres » mentionnée dans le présent avis s'entend comme « modalités d'ouverture des candidatures et des offres » Le dossier de consultation et l'avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. - Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande. - La date de début indiquée au présent avis n'est qu'une date estimée. Le point de départ de la date initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification, court à compter de la date indiquée dans l'ordre de service adressé au titulaire par tout moyen. - Les montants du présent avis s'entendent pour la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises. - Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. - Les candidats répondant avec le Dume indiquent l'ordre de préférence des lots dans le document « Annexe Dume » annexé au dossier de consultation (le cas échéant). - La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr Les candidats peuvent choisir de répondre selon l'une des deux options suivantes : 1. Utilisation du Dume (Document Unique de Marché Européen) Le candidat renseigne le formulaire Dume directement en ligne sur le profil acheteur à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Ce dispositif permet de bénéficier des fonctionnalités spécifiques offertes par le service Dume. Les modalités d'accès et d'utilisation sont détaillées dans le règlement de la consultation. 2. Dispositif « standard » Le candidat peut choisir de répondre en utilisant les documents inclus dans le dossier de consultation : - La lettre de candidature (ou équivalent) qui contient les conditions de la candidature et les informations relatives aux attestations prévues dans le cadre de la réglementation de la commande publique - La déclaration du candidat (ou équivalent) dans laquelle figurent les informations concernant la capacité économique et financière, ainsi que la capacité technique et professionnelle du candidat. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. En outre, les pouvoirs de la ou des personnes habilitées à engager le candidat doivent être fournis, le cas échéant. Pour les groupements d'entreprises, chaque membre du groupement doit transmettre l'ensemble des documents mentionnés ci-dessus
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Moto de type grande routière > 1200 cm3
Description : Moto de type grande routière > 1200 cm3
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 80000000 euros H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 20 000 000 euros Ht. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 14:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Moto de type grand trail routière > 1200 cm3
Description : Moto de type grand trail routière > 1200 cm3
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 20 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 40000000 euros H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 10 000 000 euros Ht. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 14:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Maxi-scooter > 8kW
Description : Maxi-scooter > 8kW
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 10000000 euros H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 2 500 000 euros Ht. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 14:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Moto de type enduro thermique > 250 cm3
Description : Moto de type enduro thermique > 250 cm3
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 5 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 10000000 euros H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 2 500 000 euros Ht. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 14:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Moto de type enduro électrique > 6 kW
Description : Moto de type enduro électrique > 6 kW
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 4000000 euros H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 1 000 000 euros Ht. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 14:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Cyclomoteur 2 roues motrices électrique
Description : Cyclomoteur 2 roues motrices électrique
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34410000 Motos
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34421000 Scooters
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34422000 Cycles à moteur auxiliaire

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 04/10/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6
Autres informations sur le renouvellement : Les modalités de reconduction sont précisées dans les documents de la consultation

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord cadre (hors Tva) : 4000000 euros H.T

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Le montant minimum du chiffre d'affaires moyen annuel sur les trois derniers exercices disponibles doit être de 1 000 000 euros Ht. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots, et après une analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat sur les 3 dernières années devra être supérieure ou égale à 20 personnes

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/09/2025 14:30 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 23/09/2025 15:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Union des Groupements d'Achats Public
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B3136603-A5ED-49ED-6B462B2DBEF0765C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d’enregistrement : 84051
Adresse postale : 1, boulevard Archimède Champs-sur-Marne
Ville : Marne La Vallée
Code postal : 77444
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : JOSSA Edward
Adresse électronique : contact@ugap.fr
Téléphone : 0164732000
Télécopieur : 0164732020
Adresse internet : http://www.ugap.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : B313663B-98E2-247E-F9991A15E157BF4F
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d’enregistrement : B313664C-ED87-D27F-38427DB6B8A8F7C5
Adresse postale : 1 boulevard Archimède Champs sur Marne
Ville : Marne la Vallée
Code postal : 77444
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : M. le médiateur interne de l'UGAP
Adresse électronique : mediateur-interne@ugap.fr
Téléphone : 0164732000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : B313667B-D653-3E38-D9B700378567EE33
Adresse postale : 43, rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Télécopieur : 0160566610
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : acdee4de-1d34-4467-9d54-ec41f089128b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/06/2025 11:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00417071-2025
Numéro de publication au JO S : 121/2025
Date de publication : 27/06/2025