DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; Réalisation de plan des réseaux ; Prestations de marquage piquetage de réseaux ; Accord-cadre à bons de commande …

CPV: 71352000 Subsurface surveying services
Place of execution:
DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES
Awarding body:
Nantes Métropole Amenagement
Award number:
000-Detection_reseaux

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole Amenagement
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; Réalisation de plan des réseaux ; Prestations de marquage piquetage de réseaux ;
Identifiant de la procédure : e9aba610-1bc4-453c-97e2-28eebfecbe2b
Avis précédent : c055d5c7-beac-4e09-9bed-e4df1f7f341b-01
Identifiant interne : 000-Detection_reseaux
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71352000 Services de levés souterrains

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Agglomération nantaise
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : DETECTION ET GEOLOCALISATION DES RESEAUX ET OUVRAGES ENTERRES
Description : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisations des prestations suivantes : Prestations de recherche et de repérage de réseaux et d'ouvrages enterrés par le recours à des procédés non destructifs ; réalisation de plan des réseaux ;Prestations de marquage piquetage de réseaux. Ces prestations seront réalisées dans le cadre des opérations d'aménagement et de constructions conduites par Nantes Métropole Aménagement.
Identifiant interne : 2025-071

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71352000 Services de levés souterrains
Options :
Description des options : A l'échéance, l'accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une durée de 2 ans

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Nantes et son agglomération
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique, dont : 1. Les moyens humains mis en place pour l'exécution des prestations (10%) 2. "Les méthodes et techniques employées pour l'exécution des prestations (25%) - selon le type de mission, - selon le contexte (urbain, semi-urbain, rural…) - selon la complexité d'intervention (réseaux profonds, conditions d'accès…)" 3. La méthodologie mise en oeuvre pour le respect des délais d'intervention et de remise des rapports (15%) 4. Les modalités de présentation des différents types de rendus (Il pourra être joint des modèles de rapports et plans) (10%).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel: introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1et 1441-2 du code de procédure civile. Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole Amenagement
Organisation qui signe le marché : Nantes Métropole Amenagement

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 350 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 350 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DETECT RESEAUX 44
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre-DETECT RESEAUX 44-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 115 150 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2025
Date de conclusion du marché : 21/07/2025
Organisation qui signe le marché : Nantes Métropole Amenagement

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole Amenagement
Numéro d’enregistrement : 34500228100045
Adresse postale : 2 avenue Carnot BP 50906
Ville : Nantes cedex 1
Code postal : 44009
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : florence.cassard@nantes-am.com
Téléphone : +33240410160
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Rennes
Numéro d’enregistrement : 173 501 115 00161
Adresse postale : 7, rue Pierre Abélard CS 73127
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil.tjrennes@justice.fr
Téléphone : +33299653737
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DETECT RESEAUX 44
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 80247195300033
Adresse postale : Le Clos de la petite Meilleraie, 4 impasse des Métalliers
Ville : LES SORINIERES
Code postal : 44840
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : detect44@detect-reseaux.fr
Téléphone : 0253355211
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 70b83eee-95d2-498d-b1e6-d9ce8c0ba5c1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/08/2025 15:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00524665-2025
Numéro de publication au JO S : 152/2025
Date de publication : 11/08/2025