CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL GAZ ET ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES

Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, ... -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation …

CPV: 50531100 Repair and maintenance services of boilers
Place of execution:
CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL GAZ ET ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES
Awarding body:
GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
Award number:
GIE-IDF-ACH-PF-FS-2025-27

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE INDIVIDUEL GAZ ET ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIEES
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, ... -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant de la procédure : 2ffb10de-619b-409e-9229-810552878110
Avis précédent : 2e58d5b3-6504-4381-8f53-94a69a6f722b-01
Identifiant interne : GIE-IDF-ACH-PF-FS-2025-27
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 279 200 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - SAINT GERMAIN EN LAYE
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 157 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 157 600,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - EAUBONNE
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 119 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 119 200,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - PARIS
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 108 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 108 400,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - SARCELLES
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 100 400,00, euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - VIRY CHATILLON
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 100 000,00, euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - MONTIGNY
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 94 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 94 000,00, euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 - ROSNY SOUS BOIS
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 93 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 93 200,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 - CHAMPS SUR MARNE
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 79 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 79 600,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 - MASSY
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 70 800,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 - SAINT DENIS
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 69 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 69 600,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 - RUEIL MALMAISON
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 67 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 67 600,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 - CERGY
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 66 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 66 800,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 - ISSY LES MOULINEAUX
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 54 800,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 - VILLEPINTE
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 36 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 36 800,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 - YERRES
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 32 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 32 000,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 - BONNEUIL
Description : Le présent marché a pour objet la mise en place d'un contrat d'entretien et de maintenance des installations de chauffage individuel GAZ : -De chauffage individuel avec chaudière gaz, -D'eau Chaude Sanitaire individuelle avec chaudière gaz, chauffe bain gaz, chauffe-eau électrique/solaire, … -De VMC gaz, -De Ventilation Naturelle, -De Ventilation Naturelle Assistée, -De Ventilation Mécanique Basse Pression, -De ventilation mécanique contrôlé individuel (pavillon), -De conduits de fumées. pour les ensembles immobiliers gérés par CDC HABITAT, CDC HABITAT SOCIAL et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/92/93/94/95), comprenant tout ou partie des prestations suivantes : -L'entretien, la maintenance préventive et corrective annuelle, -Les vérifications réglementaires, -La fourniture de toutes les pièces de rechange et consommables, -Le gros entretien avec garantie totale P3 Afin de couvrir l'intégralité des besoins, ce marché comprend : -UNE PARTIE FORFAITAIRE relative aux prestations d'entretien et de maintenance courantes des équipements. -UNE PARTIE A BONS DE COMMANDES avec Bordereau de Prix unitaires (BPU) relatif aux prestations complémentaires, non comprises au forfait. La consistance des prestations est décrite, et leurs spécifications techniques définies avec précision, dans le cahier des clauses techniques (CCT) et ses annexes, et dans le Bordereau de Prix Unitaire (BPU) pour les prestations complémentaires hors forfait.
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché prend effet, pour chacun des lots, pour une durée ferme de 12 mois, à compter du 01/07/2025, reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois, et prendra fin le 30/06/2029 au plus tard. Le montant prévisionnel de la partie accord-cadre à bons de commande, pour la durée totale d'exécution, reconductions comprises, au titre de ce lot est fixé comme suit : Sans minimum et avec un maximum de 28 400,00 euros HT.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : Valeur financière
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 14 014 534,04 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 279 200 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 157 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONFOGAZ
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 01- CONFOGAZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 795 726,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 01 - CONFOGAZ
Titre : LOT 01 - SAINT GERMAIN EN LAYE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 119 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SVM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 02-SVM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 187 048 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 02 - SVM
Titre : LOT 02 - EAUBONNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SVM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 04-SVM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 963 428 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 04 - SVM
Titre : LOT 04 - SARCELLES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 108 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SVM
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 03-SVM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 1 307 432 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 03 - SVM
Titre : LOT 03 - PARIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONFOGAZ
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 05-CONFOGAZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 1 132 723,2 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 05 - CONFOGAZ
Titre : LOT 05 - VIRY CHATILLON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 94 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MUST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 06-MUST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 1 006 120,52 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 06 - MUST
Titre : LOT 06 - MONTIGNY
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 93 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROXISERVE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 07-PROXISERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 971 347,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 07 - PROXISERVE
Titre : LOT 07 - ROSNY SOUS BOIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 79 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROXISERVE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 08-PROXISERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 834 590,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 08 - PROXISERVE
Titre : LOT 08 - CHAMPS SUR MARNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 70 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENGIE HOME SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 09-ENGIE HOME SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 845 572,24 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 09 - ENGIE HOME SERVICES
Titre : LOT 09 - MASSY
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 69 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROXISERVE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 10-PROXISERVE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 636 020,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 10 - PROXISERVE
Titre : LOT 010 - SAINT DENIS LOT 010 - SAINT DENIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 67 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONFOGAZ
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 11-CONFOGAZ
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 767 390 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 11 - CONFOGAZ
Titre : LOT 011 - RUEIL MALMAISON
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 66 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MUST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 12-MUST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 693 339,4 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12 - MUST
Titre : LOT 012 - CERGY
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MUST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 13-MUST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 601 786,28 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 13 - MUST
Titre : LOT 013 - ISSY LES MOULINEAUX
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENGIE HOME SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 14-ENGIE HOME SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 484 826 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 4
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 14 - ENGIE HOME SERVICES
Titre : LOT 014 - VILLEPINTE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ENGIE HOME SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 15-ENGIE HOME SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 444 911,6 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 15 - ENGIE HOME SERVICES
Titre : LOT 015 - YERRES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 28 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : IZI CONFORT
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 16-IZI CONFORT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 342 272 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 16 - IZI CONFORT
Titre : LOT 016 - BONNEUIL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 04/06/2025
Date de conclusion du marché : 01/07/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 203851-2025
Organisation qui signe le marché : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GIE ILE DE FRANCE - Direction interrégionale Ile-de-France
Numéro d’enregistrement : 83063685800029
Adresse postale : 33, avenue Pierre Mendès-France
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : idf-dpat-achats@cdc-habitat.fr
Téléphone : 0147405003
Adresse internet : http://www.cdc-habitat.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal de Paris
Numéro d’enregistrement : 177501111017663
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CONFOGAZ
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 810 956 052 000 15
Ville : NEUILLY SUR MARNE
Code postal : 93330
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0005 LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SVM
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33966950900046
Ville : ROISSY EN FRANCE
Code postal : 95700
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MUST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 79012385500278
Ville : MAXEVILLE
Code postal : 54320
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0012 LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PROXISERVE
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 33487372602060
Ville : LEVALLOIS PERRET
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008 LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ENGIE HOME SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 30134058403867
Ville : COURBEVOIE
Code postal : 92400
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0014 LOT-0015
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : IZI CONFORT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 44476855000402
Ville : MASSY
Code postal : 91882
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 57a02001-a3ea-4a8e-b151-9f73da3587a0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/08/2025 11:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00549347-2025
Numéro de publication au JO S : 160/2025
Date de publication : 22/08/2025