CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA ZAC DES CHANTERAINES Relance MACRO-LOT B, LOTS 8, 12 ET 16

Au regard du phasage du projet d'aménagement global, il a été décidé de construire ce groupe scolaire en deux temps afin de répondre aux besoins évolutifs et croissants du quartier : - dans un premier temps, il s'agira de construire un groupe scolaire de 20 classes correspondant aux capacités d'accueil …

CPV: 45214200 Construction work for school buildings, 45214210 Primary school construction work, 45261100 Roof-framing work, 45261210 Roof-covering work, 45432210 Wall-covering work, 44316500 Smiths' wares, 09310000 Electricity, 45421151 Installation of fitted kitchens
Deadline:
Oct. 27, 2025, 10 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA ZAC DES CHANTERAINES Relance MACRO-LOT B, LOTS 8, 12 ET 16
Awarding body:
Ville de Gennevilliers
Award number:
25DPB08

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Gennevilliers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA ZAC DES CHANTERAINES Relance MACRO-LOT B, LOTS 8, 12 ET 16
Description : Au regard du phasage du projet d'aménagement global, il a été décidé de construire ce groupe scolaire en deux temps afin de répondre aux besoins évolutifs et croissants du quartier : - dans un premier temps, il s'agira de construire un groupe scolaire de 20 classes correspondant aux capacités d'accueil des logements des phases 1 et 2 de la ZAC. - dans un deuxième temps, à l'horizon 2035-2040, le groupe scolaire devra pouvoir s'agrandir selon les besoin mis à jour de la prospective scolaire. A ce jour, nous estimons une extension potentielle de 9 classes maximum. Cette procédure concerne uniquement la première phase mais les mesures conservatoires nécessaires à la réalisation de la future extension sont intégrées dans les hypothèses techniques de la phase 1 (descente de charge structurelle, dimensionnements des réseaux, puissance électrique, etc…). Sont concernés par cette procédure uniquement le macro-lot B, les lots 8, 12 et 16 suite à leur déclaration sans suite pour des motifs juridiques et technique. En application de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 4 macro-lots et sept lots, chaque macro-lot ou lot faisant l'objet d'un marché séparé, confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises et définis comme suit : - Macro-lot A composé des lots suivants : - Lot 01 VRD; - Lot 02 Paysage; - Lot 03 Gros oeuvre - Terrassements - Macro-lot B composé des lots suivants : - Lot 04a/04b Charpente Métallique et Bois / Remplissage de façade Bois ; - Lot 05 Couverture - Etanchéité ; - Lot 06 Revêtements de façade ; - Lot 07 Menuiseries extérieures - Lot 08 Serrurerie - Macro-lot C composé des lots suivants : - Lot 09 Cloisons Doublages Faux-plafonds ; - Lot 10 Menuiserie intérieure Mobilier ; - Lot 11 CVC - Plomberie - Lot 12 Électricité CFO CFA - Lot 13 Ascenseur - Macro-lot D composé des lots suivants : - Lot 14 Revêtements de sol ; - Lot 15 Peinture et revêtements muraux ; - Lot 16 Cuisine Les macro-lots et lots A, 3, 7, C, 11, 13 et D ont été attribués. La consultation concerne uniquement le macro-lot B et les lots 8, 12 et 16. Conformément aux articles R. 2151-8 à R.2151-10 du Code de la commande publique, ils doivent également présenter une offre comportant des variantes dans les conditions suivantes : Lots concernés Exigences minimales détaillées Macro-lot B Lot 05 5.2.1.2.TOITURE VEGETALISEE - VARIANTE 1 : Variante 1 = Panneau isolant support d'étanchéité verre cellulaire de type Foamglass 5.2.2.2. TOITURE ACCESSIBLE épaisseur 15cm - VARIANTE 2 Variante 2 = Panneau isolant support d'étanchéité verre cellulaire de type Foamglass 5.2.2.3. TOITURE ACCESSIBLE épaisseur 26cm - VARIANTE 3 Variante 3 = Panneau isolant support d'étanchéité verre cellulaire de type Foamglass
Identifiant de la procédure : 659cc710-b8ce-439e-95a8-88174985cebe
Identifiant interne : 25DPB08
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Zac des chanteraines
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Libellés Les candidats devront produire les certificats (ou leur équivalence1) listés ci-dessous : Lot 04 (4a et 4b) certificat 2362 fourniture et pose de bâtiment à ossature bois / Certification « Pro-paille » Lot 05 certificat 3153 couverture en métaux sauf plomb (confirmé), 3211 étanchéité en matériaux bitumeux en feuilles Lot 08 certificat 4411 serrurerie-métallerie Lot 12 Qualifelec Rge, Qualification 5911-Enr photovoltaïque. Lot 16 Certificat 9123 Cuisines de collectivités La visite du site est facultative. Les conditions de visites sont les suivantes : ? Sur rendez-vous : Les visites seront individuelles et effectuées aux horaires d'ouverture de la mairie : ? du lundi au jeudi entre 9h30 et 12h00 et de 14h00 à 17h30 ? le vendredi entre 8h30 et 12h00 et de 13h30 à 16h00. Elles sont organisées sur rendez-vous pris par les candidats auprès de M. Boukabous Boumediene : Contacter M. Boukabous Boumediene par mail : boumediene.boukabous@ville-gennevilliers.fr ou au numéro suivant : 01.40.85.62.62 Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 28 mois (vingt-huit mois), tous lots confondus, période de préparation de 2 mois comprise, à compter de la notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 15 septembre 2025. La Réception impérative de l'équipement est attendue pour 17 janvier 2028
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Macro-lot B
Description : Lot 4a CHARPENTE METALLIQUE et BOIS
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Zac des chanteraines
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 28 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 28 mois (vingt-huit mois), tous lots confondus, période de préparation de 2 mois comprise, à compter de la notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 15 septembre 2025. La Réception impérative de l'équipement est attendue pour 17 janvier 2028

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Macro-lot B
Description : Lot 4b REMPLISSAGE FAÇADE BOIS
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Zac des chanteraines
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 28 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 28 mois (vingt-huit mois), tous lots confondus, période de préparation de 2 mois comprise, à compter de la notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 15 septembre 2025. La Réception impérative de l'équipement est attendue pour 17 janvier 2028

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Macro-lot B
Description : Lot 5 COUVERTURE - ETANCHEITE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Zac des chanteraines
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 28 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 28 mois (vingt-huit mois), tous lots confondus, période de préparation de 2 mois comprise, à compter de la notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 15 septembre 2025. La Réception impérative de l'équipement est attendue pour 17 janvier 2028

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Macro-lot B
Description : Lot 6 REVETEMENTS DE FACADE
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432210 Travaux de revêtement mural
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Zac des chanteraines
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 28 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 28 mois (vingt-huit mois), tous lots confondus, période de préparation de 2 mois comprise, à compter de la notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 15 septembre 2025. La Réception impérative de l'équipement est attendue pour 17 janvier 2028

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 8
Description : SERRURERIE
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316500 Serrurerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Zac des chanteraines
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 28 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 28 mois (vingt-huit mois), tous lots confondus, période de préparation de 2 mois comprise, à compter de la notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 15 septembre 2025. La Réception impérative de l'équipement est attendue pour 17 janvier 2028

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 12
Description : ELECTRICITE CFO CFA
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09310000 Électricité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Zac des chanteraines
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 28 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 28 mois (vingt-huit mois), tous lots confondus, période de préparation de 2 mois comprise, à compter de la notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 15 septembre 2025. La Réception impérative de l'équipement est attendue pour 17 janvier 2028

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 16
Description : CUISINE
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45214200 Travaux de construction de bâtiments scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421151 Installation de cuisines équipées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45214210 Travaux de construction d'écoles primaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Zac des chanteraines
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2025
Durée : 28 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des travaux est de 28 mois (vingt-huit mois), tous lots confondus, période de préparation de 2 mois comprise, à compter de la notification. La date prévisionnelle de début des prestations est le : 15 septembre 2025. La Réception impérative de l'équipement est attendue pour 17 janvier 2028

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/10/2025 10:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 28/10/2025 14:00 +01:00
Lieu : Service de la Commande Publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3B856DC3-B6AD-912D-F5110B73BECB1217
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Gennevilliers
Numéro d’enregistrement : 54699
Adresse postale : 177 avenue Gabriel Péri
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Clochette Philippe
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0140856817
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 3B856E0F-D6AB-F5D9-605689E076F4A3B8
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 3B856E38-F489-20E7-B5962A0D79E43340
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bdea8fb8-5056-49cf-bff1-3dc596207781 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/09/2025 14:16 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00634000-2025
Numéro de publication au JO S : 186/2025
Date de publication : 29/09/2025