Conservation restauration des collections du Département de la Seine Maritime

Ces collections se caractérisent par une grande diversité : chronologique, typologique, couvrant des domaines variés de l'archéologie, des objets d'art, du monde vivant animal et végétal, et témoignent d'un fort ancrage territorial aussi bien géographique qu'historique. Ces collections proviennent de différents sites ou musées (liste détaillée au le CCP), propriétés …

CPV: 92521210 Preservation services of exhibits
Place of execution:
Conservation restauration des collections du Département de la Seine Maritime
Awarding body:
Département de la Seine-Maritime
Award number:
202406181148

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Conservation restauration des collections du Département de la Seine Maritime
Description : Ces collections se caractérisent par une grande diversité : chronologique, typologique, couvrant des domaines variés de l'archéologie, des objets d'art, du monde vivant animal et végétal, et témoignent d'un fort ancrage territorial aussi bien géographique qu'historique. Ces collections proviennent de différents sites ou musées (liste détaillée au le CCP), propriétés du département de la Seine Maritime. Celles-ci sont, soit affectées à des Musées de France dont la gestion a été transférée à la Métropole Rouen Normandie au 1er janvier 2016 (Musée des Antiquités, Corderie Valois, Maison Pierre Corneille), soit à des Musées de France en gestion directe (Maison Vacquerie / Musée Victor Hugo, Musée des Traditions et Arts normands - château de Martainville), soit conservées sur site (collections lapidaires de Jumièges, collection lapidaire et archéologique du théâtre de Lillebonne, collections de Jean Delacour au Parc de Clères, collections de l'Hôtel du Département). Le présent marché ne concerne cependant que les collections, propriété du Département ou en gestion directe. Le Département assure effectivement la gestion d'oeuvres (dépôts de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art - CAOA) dont il n'est pas propriétaire. Dans ce cas, les interventions demandées ne concerneront que le constats d'état et une estimation financière pour une intervention de conservation-restauration ultérieure portées par les propriétaires. QUALIFICATIONS Pour les demandes émanant des musées de France : Les prestations devront être exécutées par un conservateur-restaurateurs habilités Musées de France dans les domaines concernés par les différents lots justifiant d'expériences similaires, en conformité avec le Code du Patrimoine, Livre IV, titre 5, chapitre 2, articles L 452-1, R 452-10, R 452-11, R. 452-12. Pour les demandes émanant des autres sites : Les prestations devront être exécutée par un artisan d'art et artisans du Patrimoine avec une expérience dans la spécialité concernée. Pour l'ensemble des intervenants, production d'un CV détaillé incluant les références des restaurateurs dans la spécialité concernée. La présente consultation ne concerne que les lots 10,11,12,13,14,17,18,19,20. Les lots 1,2,3,4,5,6,7,8,9,15 et 16, remplissant les critères définis à l'article R.2122-8 du code de la commande publique et pouvant ainsi être caractérisés de « mini-lots », sont passés en parallèle, sans publicité ni mise en concurrence
Identifiant de la procédure : 7c71b3f8-ba10-45eb-8f40-37449541b6a5
Identifiant interne : 202406181148
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Métaux / Collections patrimoniales
Description : Typologie des collections : Objets d'art
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Mobiliers et objets en bois / Collections Musées de France
Description : Typologie des collections : Mobiliers et immeubles par destination
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Mobiliers et objets en bois / Collections patrimoniales
Description : Typologie des collections : Mobiliers et immeubles par destination
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Peintures / Collections Musées de France
Description : Typologie des collections : Huile, enduit, peintures sur soie, coffrets en bois peint
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Peintures / Collections patrimoniales
Description : Typologie des collections : Huile, enduit, peintures sur soie, coffrets en bois peint, acrylique sur toile, techniques mixtes
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Sculptures / Collections Musées de France
Description : Typologie des collections : Sculptures en plâtre/bois/pierre, marbre, fragments architecturaux
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Sculptures / Collections patrimoniales
Description : Typologie des collections : Sculptures en plâtre/bois/pierre, marbre, fragments architecturaux, maquettes, moulages
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Textiles / Collections Musées de France
Description : Typologie des collections : coiffes, costumes et accessoires, toiles, tapisseries, tissus peints
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Textiles / Collections patrimoniales
Description : Typologie des collections : coiffes, costumes et accessoires, toiles, tapisseries, tissus peints, sièges, rideaux
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 03/03/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit 3 fois pour une période d'un an, par décision tacite de l'acheteur, à la date anniversaire de la notification du contrat. Sa durée maximale ne pourra excéder quatre ans. Le contrat prévoit des obligations en matière de protection de l'environnement en tant que conditions des prestations. Ces obligations sont décrites aux articles 6.4 « Développement durable » du cahier des clauses particulières et 16.2 « Clause environnementale générale » du Ccag - Prestations Intellectuelles. Le titulaire s'assure du respect par ses sous-traitants de ces obligations environnementales

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique de l'offre - S/critère 1: Pertinence de la méthodologie proposée pour la réalisation de la prestation (2.5pts/10) - S/critère 2 :Pertinence des moyens humains dédiés au marché, composition et structure de l'équipe et interlocuteur dédié (2.5 pts/10) - S/critère 3: Qualité de la proposition faite sur le cas pratique / lot avec la durée indicative des étapes (5 pts/10)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen -
Informations relatives aux délais de recours : « - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. »

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 132 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : aude le grand
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 12 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-257
Titre : Métaux / Collections patrimoniales
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Dorure sur bois
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 5 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-299
Titre : Mobiliers et objets en bois / Collections Musées de France
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Dorure sur bois
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 10 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-294
Titre : Mobiliers et objets en bois / Collections patrimoniales
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ART PARTENAIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 12 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-259
Titre : Peintures / Collections Musées de France
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ESTHER ALBENDEA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 17 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-258
Titre : Peintures / Collections patrimoniales
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : jaune cadmium SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 7 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-261
Titre : Sculptures / Collections Musées de France
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : jaune cadmium SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 15 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-262
Titre : Sculptures / Collections patrimoniales
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ART PARTENAIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 10 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-260
Titre : Textiles / Collections Musées de France
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Langlois Tapisserie
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 42 500 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 300 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-295
Titre : Textiles / Collections patrimoniales
Date de conclusion du marché : 13/06/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 16BFC5B5-F68C-2844-21E0CEC34BA2E50F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département de la Seine-Maritime
Numéro d’enregistrement : 55639
Adresse postale : Hôtel du Département Quai Jean Moulin , Cs 56101
Ville : Rouen Cedex
Code postal : 76101
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : BELLANGER Bertrand
Téléphone : 0235035555
Télécopieur : 0235035542
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 16BFC5DF-9330-F45A-91C84A26FA5C7A5D
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Télécopieur : 0235583503
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : aude le grand
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-1-1
Adresse postale : 1 Rue Leon Malandin
Ville : Malaunay
Code postal : 76770
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Dorure sur bois
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-2-1
Adresse postale : 6 Rue De L Occident
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Dorure sur bois
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-3-1
Adresse postale : 6 Rue De L Occident
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : ART PARTENAIRE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-4-1
Adresse postale : 41 Rue Des Chantiers
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : ESTHER ALBENDEA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-5-1
Adresse postale : 10 Rue De L Epee
Ville : Dieppe
Code postal : 76200
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0009

Nom officiel : jaune cadmium SARL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-6-1
Adresse postale : 4 Rue Saint Aquilin
Ville : Evreux
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0010

Nom officiel : jaune cadmium SARL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-7-1
Adresse postale : 4 Rue Saint Aquilin
Ville : Evreux
Code postal : 27000
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0011

Nom officiel : ART PARTENAIRE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-8-1
Adresse postale : 41 Rue Des Chantiers
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0012

Nom officiel : Langlois Tapisserie
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1581743-1-9-1
Adresse postale : 2 Pl Victor Hugo
Ville : Blois
Code postal : 41000
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0009

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aac28101-4909-475c-b73f-d75cbd001fe9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/06/2025 11:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00387561-2025
Numéro de publication au JO S : 113/2025
Date de publication : 16/06/2025