Cahier spécial des charges relatif à l’achat, la livraison, l’installation, la configuration et la maintenance d’un scanner en couleurs pour des grands formats

Cahier spécial des charges relatif à l’achat, la livraison, l’installation, la configuration et la maintenance d’un scanner en couleurs pour des grands formats Bestek met betrekking tot de aankoop, levering, installatie, configuratie en onderhoud van een kleurenscanner voor grote formaten Bestek met betrekking tot de aankoop, levering, installatie, configuratie en …

CPV: 30216110 Scanners for computer use
Deadline:
Sept. 30, 2025, 10 a.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
Cahier spécial des charges relatif à l’achat, la livraison, l’installation, la configuration et la maintenance d’un scanner en couleurs pour des grands formats
Awarding body:
Algemeen Rijksarchief
Award number:
2025/01 DIGIT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Archives Générales du Royaume
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Cahier spécial des charges relatif à l’achat, la livraison, l’installation, la configuration et la maintenance d’un scanner en couleurs pour des grands formats
Description : Cahier spécial des charges relatif à l’achat, la livraison, l’installation, la configuration et la maintenance d’un scanner en couleurs pour des grands formats
Identifiant de la procédure : f0afc94e-38a0-4caa-8fd7-69cb14f0f464
Identifiant interne : 2025/01 DIGIT
Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30216110 Scanners informatiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 2025/01 DIGIT - 1
Description : Cahier spécial des charges relatif à l’achat, la livraison, l’installation, la configuration et la maintenance d’un scanner en couleurs pour des grands formats
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30216110 Scanners informatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Rue de Ruysbroeck 2-10 Ruisbroekstraat 2-10
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir cahier des charges
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : voir cahier des charges

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : néerlandais, français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 30/09/2025 10:00 +02:00

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Archives Générales du Royaume
Numéro d’enregistrement : 0875388475_1739
Adresse postale : rue de Ruysbroeck 2
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : eric.dam@arch.be
Téléphone : +32478880228
Télécopieur : +32 5137681
Adresse internet : http://arch.arch.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Adresse postale : rue de la Science 33 Wetenschapsstraat 33
Ville : Bruxelles - Brussel
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Téléphone : +32(0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dbcf1797-8f2e-4631-93bb-a54422c9288c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 27/08/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français néerlandais
Numéro de publication de l’avis : 00561949-2025
Numéro de publication au JO S : 164/2025
Date de publication : 28/08/2025