Cahier spécial des charges portant sur l’acquisition et la maintenance de véhicules électriques élévateurs comprenant un poste de conduite intégré pour l’embarquement et le débarquement des passagers à mobilité réduite pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (accord-cadre)

Le présent accord-cadre porte sur : L’acquisition de véhicules électriques élévateurs comprenant un poste de conduite intégré pour l’embarquement et le débarquement, des passagers à mobilité réduite pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (ci-après « ambulifts ») ; La formation du personnel; Une maintenance omnium de cinq (5) ans pendant …

CPV: 34115000 Other passenger cars
Place of execution:
Cahier spécial des charges portant sur l’acquisition et la maintenance de véhicules électriques élévateurs comprenant un poste de conduite intégré pour l’embarquement et le débarquement des passagers à mobilité réduite pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (accord-cadre)
Awarding body:
Brussels South Charleroi Airport SA
Award number:
BSCA-2025-051

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Brussels South Charleroi Airport SA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités aéroportuaires

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Cahier spécial des charges portant sur l’acquisition et la maintenance de véhicules électriques élévateurs comprenant un poste de conduite intégré pour l’embarquement et le débarquement des passagers à mobilité réduite pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (accord-cadre)
Description : Le présent accord-cadre porte sur : L’acquisition de véhicules électriques élévateurs comprenant un poste de conduite intégré pour l’embarquement et le débarquement, des passagers à mobilité réduite pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (ci-après « ambulifts ») ; La formation du personnel; Une maintenance omnium de cinq (5) ans pendant la période de garantie.
Identifiant de la procédure : cafbca73-3dc2-4495-b6e4-35209f5a5530
Identifiant interne : BSCA-2025-051
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 850 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : BSCA-2025-051 - 1
Description : Le présent accord-cadre porte sur :  L’acquisition de véhicules électriques élévateurs comprenant un poste de conduite intégré pour l’embarquement et le débarquement, des passagers à mobilité réduite pour l’aéroport de Charleroi Bruxelles Sud (ci-après « ambulifts ») ;  La formation du personnel;  Une maintenance omnium de cinq (5) ans pendant la période de garantie.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115000 Autres véhicules particuliers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Description de la garantie financière : Le cautionnement est fixé à hauteur de 1% de la valeur du marché.
Date limite de réception des demandes de participation : 07/08/2025 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Sans objet
Montage financier : Sans objet

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunaux arrondissement judiciaire de Charleroi
Informations relatives aux délais de recours : Selon législation en vigueur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Brussels South Charleroi Airport SA

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Brussels South Charleroi Airport SA
Numéro d’enregistrement : 0444556344_1407
Adresse postale : Rue des Fusillés, 21
Ville : Jumet
Code postal : 6040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Adresse électronique : m.tillieux@charleroi-airport.com
Téléphone : +32 71251155
Télécopieur : +32 71251187
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunaux arrondissement judiciaire de Charleroi
Numéro d’enregistrement : BE002
Ville : Charleroi
Code postal : 6000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Charleroi ( BE32B )
Pays : Belgique
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9ee31283-d772-4d08-ad09-43360a9611bb - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/06/2025 00:00 +02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 27/06/2025 00:00 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00420892-2025
Numéro de publication au JO S : 122/2025
Date de publication : 30/06/2025