BdD CHERBOURG (14-50) - Travaux divers de maçonnerie, de gros oeuvre et clôtures

BdD CHERBOURG (14-50) - Travaux divers de maçonnerie, de gros oeuvre et clôtures BdD CHERBOURG (14-50) - Travaux divers de maçonnerie, de gros oeuvre et clôtures

CPV: 45262522 Masonry work
Deadline:
Sept. 1, 2025, 4 p.m.
Deadline type:
Submitting a bid
Place of execution:
BdD CHERBOURG (14-50) - Travaux divers de maçonnerie, de gros oeuvre et clôtures
Awarding body:
SID Nord-Ouest
Award number:
DAF_2025_000591_25-007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SID Nord-Ouest
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : BdD CHERBOURG (14-50) - Travaux divers de maçonnerie, de gros oeuvre et clôtures
Description : BdD CHERBOURG (14-50) - Travaux divers de maçonnerie, de gros oeuvre et clôtures
Identifiant de la procédure : 9dad7d4d-ad96-4861-87be-072a3dc4060c
Identifiant interne : DAF_2025_000591_25-007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché est sensible, conformément aux dispositions de l'article 5.3.2 de l'instruction générale interministérielle N° 1300 sur la protection du secret de la Défense nationale

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
Droit transnational applicable : Sans Objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot Unique
Description : BdD CHERBOURG (14-50) - Travaux divers de maçonnerie, de gros oeuvre et clôtures
Identifiant interne : DAF_2025_000591_25-007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Manche ( FRD12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 990 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : "La donnée renseignée au champ BT-133- Lot nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique"

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Description : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : 30

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches-publics.finances.rie.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 16:00 +00:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : A réserver dans l'éxecution du marché, un nombre d'heures d'insertion par seuil de bon de commande.
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au RC

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SID Nord-Ouest
Numéro d’enregistrement : 13000190200068
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : MARYSE LE BOULANGER
Adresse électronique : maryse.le-boulanger@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33 223352830
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Département : 35044
Adresse postale : 3 CONTOUR DE LA MOTTE HOTEL DE BIZIEN
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : +33 2 23 21 28 28
Télécopieur : +33 2 99 63 56 84
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 90fa1cda-7437-46ed-8bb2-29c4fd948d59 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/06/2025 11:48 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00422013-2025
Numéro de publication au JO S : 122/2025
Date de publication : 30/06/2025